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Fonds d'archives

BOURNEL (Jean-François). 30AP.

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Titre :
BOURNEL (Jean-François). 30AP.
Dates :
1642-1818
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Né à Rethel en 1740, Jean-François Bournel était homme de loi dans sa ville natale ; avocat-procureur de la comtesse de Béthune en 1779, notaire du duhcé-pairie de Mazarin en 1781, il devint, en 1791, administrateur du district de Rethel. Le 1er septembre 1791, il fut élu député des Ardennes à la Législative. Après le 18 Brumaire, il se rallia à Bonaparte qui le nomma en 1800 commissaire près le tribunal civil de Rethel, puis procureur impérial, poste qu’il occupa jusqu’à sa mort survenue le 21 juin 1806.

Modalités d'entrée

Don de la Bibliothèque nationale, 1932.

Description

30AP/1. Actes et procédures de l’étude de notaire au duché-parie de Mazarin (1642-1802) ; minutes de discours, rapports et lettres rédigés par Jean-François Bournel dans l’exercice de ses fonctions (1781-1801) ; nominations intéressant les familles Bournel et Dardenne (1743-1825) ; démêlés entre Dardenne, juge à Rethel, et le chirurgien russe logé chez lui pendant l’occupation (1817-1818) ; cahier de doléances du 1er bureau de Rethel (11 mars 1789) ; procès-verbaux des séances de la Société populaire créée et dirigée par Bournel (19 octobre 1793-16 mars 1794). 1642-1825.

Conditions d'accès

Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Bibliographie

Robinet (Dr), Robert (Adolphe) et Le Chaplain (J.), Dictionnaire historique et biographique de la Révolution et de l’Empire, 1789-1815, Paris, sans date, 2 volumes, tome 1, page 258.

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