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O/1/1-749 : Secrétariat d'État de la maison du roi

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O/1/1-749 : Secrétariat d'État de la maison du roi
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Description

Bien que très incomplètes, les archives du secrétariat de la Maison du roi laissent entrevoir celles des tâches dévolues au secrétaire qui débordaient le simple service de la personne royale : en sa qualité de secrétaire d'État, il était chargé de l'administration civile et religieuse d'une partie du royaume, y compris la Ville et la généralité de Paris ; ce furent en particulier depuis 1715 les pays d'états. Le secrétaire d'État, de qui émanaient dons et brevets, pensions et gratifications, réunit sous sa tutelle le Collège royal de France, la Bibliothèque du roi, le Jardin des Plantes, l'Imprimerie royale, les académies créées ou vivifiées par Colbert, l'Académie royale de musique (Opéra), dont les archives remontent à la fin du XVIIe siècle, la Comédie française, la Comédie italienne, la Musique du roi et les spectacles de la Cour.

Actes royaux

O/1/1 à O/1/12. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles. 1610-1669 (quelques actes plus anciens).

O/1/13 à O/1/128. Minutes ou transcriptions authentiques, dans l'ordre chronologique, d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le secrétaire de la Maison du roi et concernant le royaume ou des particuliers : édits, règlements, ordonnances, déclarations ; lettres patentes (provisions de charges et d'offices, retenues et survivances de charges, dispenses d'âge et de service, intermédiats, lettres d'État, lettres de noblesse, naturalités, commissions privilèges, etc.) ; brevets de charges ou de démission de charges, d'affaires, d'assurance, de pension, de don de biens ou de place à bâtir, brevets de survivance, de justaucorps brodé, d'évêché, etc.) ; lettres, missives, ordres du roi touchant à la police ; expéditions de bénéfices ; placets, mémoires, déclarations adressées par les particuliers, 1669-1786 (manquent les années 1777, 1778, 1779). Jusqu'à l'année 1700 (O/1/44) figurent aussi dans ces registres les dépêches ministérielles.

O/1/129 à O/1/180. Quatre collections de minutes et de copies de lettres patentes dont l'une (O/1/162 à O/1/170) concerne les provinces. XVIIIe s.

O/1/181 à O/1/188. Tables sommaires d'enregistrement d'actes royaux par les cours souveraines. 1748-1791.

O/1/189. Copies de lettres adressées aux cours et aux autorités civiles et religieuses à l'occasion d'événements officiels. 1661-1748.

O/1/190 à O/1/193. Répertoire d'ordres du roi (surtout lettres de cachet), dans l'ordre alphabétique des noms. 1741-1775.

O/1/194 à O/1/201. Décision du roi relatives aux dépenses de sa Maison et de celles de la reine et des Enfants de France. 1725, 1739-1792.

O/1/202. Agréments de charges consentis par le roi, classés par ordre de charges. 1652-1759.

O/1/203. "Registre des expéditions de Paris" : actes royaux et dépêches ministérielles concernant la Ville lors de son rattachement au département du secrétaire d'État de la guerre, le comte d'Argenson. 1749-1757.

O/1/204 à O/1/217. Actes royaux : minutes, originaux, imprimés. 1599-1791.

O/1/218 à O/1/238. Lettres de naturalité et de légitimation. 1506-1789.

O/1/239. Notes historiques sur la Régence ; testament de Louis XIV ; mémoires divers. XVIIIe s.

O/1/240. Décisions du roi (lettres de cachet) enregistrées dans l'ordre chronologique, avec table alphabétique. 1775-1784.

O/1/241. Tables par matières des registres O/1/118 et O/1/120. 1772-1773.

O/1/242. Procès-verbal des grâces accordées aux prisonniers par Louis XVI à l'occasion de son sacre à Reims et à Versailles. 1775.

O/1/243 à O/1/245. Enregistrement de lettres patentes, arrêts, mémoires concernant des affaires générales, reçus au Secrétariat. 1785-1791.

 O/1/246. État des ordres du roi donnés en Languedoc, Bretagne, Auvergne. 1741-1745.

O/1/247 à O/1/248. Registres des affaires courantes à Bordeaux et Auch (O/1/247), à Lyon et dans le Berry (O/1/248). 1760-1761.

O/1/249 à O/1/264. Répertoire des ordonnances de paiement pour les divers services de la Maison du roi et la liste civile. 1764-1792.

O/1/265 à O/1/270. Bons du roi et décisions du Contrôleur général pour brevets de pension, secours, indemnités. 1767-1787.

O/1/271 à O/1/276. Transcriptions d'actes royaux pour servir de modèles. XVIe-XVIIIe s.

O/1/277. Copies d'ordres et de lettres de Louis XV pendant ses campagnes en Flandre. "Mémoire sur les pouvoirs donnés par les rois pour la conduite et gouvernement des affaires du royaume pendant leur absence". 1744-1747.

O/1/278 à O/1/279. Protocole épistolaire : notes, formules, modèles pour la correspondance envoyée et reçue par le roi, la famille royale, les ministres. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/280. Brevets et provisions de charges, avec pièces à l'appui (secrétaires d'État, cours souveraines, ingénieurs et savants, postes et messageries, chasses, Facultés et collèges). XVIIe-XVIIIe s.

O/1/281 à O/1/283. Documents généalogiques : princes, ducs et pairs, noblesse, chevalerie, Ordre du Saint-Esprit ; dépôt des titres, cabinet héraldique. 1660-1791.

O/1/284 à O/1/290. Bons du roi pour tous les départements de sa Maison et des Bâtiments : domaine de Versailles et des maisons royales, bois et chasses, dépenses et voyages de la cour, affaires de police, charges de la Maison du roi (nominations, traitements, indemnités, gratifications, pensions), bons pour fournitures, secours aux paroisses. 1741-1792.

O/1/291. Sommaires de lettres scellées. 1700-1704.

O/1/292 à O/1/348. Minutes de lettres patentes envoyées au sceau (ordre chronologique). Janvier 1775-juin 1789.

O/1/349. Table alphabétique de lettres scellées. 1743-1748.

O/1/350 à O/1/354. Actes du roi et documents historiques ou administratifs concernant les cours souveraines, lits de justice, assemblées des notables et États généraux. XIVe-1791.

O/1/355 à O/1/359. Rôles de placets au roi. 1653-1705 (lacunes).

O/1/360 à O/1/361. Actes royaux, correspondance, mémoires, rapports concernant l'administration de la Ville de Paris : voirie, Bastille, hôpitaux, guet, garde de Paris et de Versailles, police (lettres du lieutenant général de police Le Noir), approvisionnement de Paris et de Versailles. XVIIIe s. (quelques documents plus anciens, en particulier sur l'Hôpital général).

Actes et papiers du ministre de la Maison du roi

O/1/362 à O/1/501. Registres des dépêches ministérielles.

O/1/362 à O/1/436. Lettres du ministre aux autres secrétaires d'État, aux cours, aux intendants, au haut clergé, au lieutenant général de police, au prévôt des marchands de Paris, etc. 1701-1791. Pour la période 1669 à O/1/1700 : voir les registres O/1/13 à O/1/44.

O/1/437 à O/1/486. Minutes de dépêches provenant du comte de Saint-Florentin et concernant particulièrement les pays d'états. 1741-1789.

O/1/487 à O/1/501. Copies de minutes. Juillet 1775-1790.

O/1/502 à O/1/557. Correspondance du ministre avec les provinces : lettres reçues et envoyées. XVIIIe s.

O/1/502 à O/1/512. Copies de dépêches envoyées aux autorités provinciales. 1727-1765.

O/1/513 à O/1/523. Tables alphabétiques des envois de lettres dans les provinces. 1730-1740.

O/1/524 à O/1/555. Répertoires alphabétiques, par noms de signataires, des lettres reçues des provinces. 1735-1775.

O/1/555. Notes et correspondances concernant les provinces. 1741-1743.

O/1/556 et O/1/557. Tables alphabétiques et chronologiques de décisions du Conseil sur les affaires rapportées par le comte de Saint-Florentin. 1758-1776.

O/1/558. "Notes sur les camps et les marches de la réserve de l'armée du Bas-Rhin, commandée par le prince de Condé", par M. de Grandpré. 1761.

O/1/559 à O/1/579. Demandes reçues par le ministre et décisions prises : table chronologique avec sommaires. 1765-1789.

O/1/580 à O/1/588. Affaires contentieuses.

O/1/580 à O/1/585 et O/1/588. Registres des affaires contentieuses portées au Conseil par le secrétaire d'État de la Maison du roi (ordre chronologique avec tables). 1775-1790.

O/1/586. Questionnaire sur les magistrats des municipalités de Bourgogne, 1789.

O/1/587. Affaires jugées par l'intendant de Limoges. 1729-1774.

O/1/589 à O/1/597. Affaires particulières.

O/1/589 à O/1/591. Minutes de lettres du ministre. 1762-1791, lacunes.

O/1/592 à O/1/597. Lettres, placets, mémoires adressés au roi ou au ministre par des particulières, des villes ou des provinces, XVIIe-XVIIIe s.

O/1/598 à O/1/602. Dossiers de procès (ordre alphabétique). XVIIIe s.

O/1/603 à O/1/608. Affaires ecclésiastiques.

O/1/603 à O/1/605. Recueil des mandements de G.J.B. Louis de Noailles, évêque de Châlons, 1696-1711 ; correspondance épiscopale, lettres et mémoires concernant les ordres religieux, lettres et placets concernant les protestants, XVIIIe s. ; états de pensions à de nouveaux convertis, 1680-1703.

O/1/606 à O/1/608. Copies d'actes royaux, lettres, mémoires, arrêts, états de personnel concernant les Saintes-Chapelles, à Paris et dans le royaume, XIVe-XVIIIe s.

O/1/609. Bibliothèque du roi : correspondance, comptes, lettres et mémoires du personnel classés dans l'ordre alphabétique. 1765-1791.

O/1/610 et O/1/611. Imprimerie royale : états de distribution de livres, demandes d'impression, correspondance relative aux caractères d'imprimerie, dossiers de personnel. 1716-1790. Librairie : lettres, brevets, mémoires concernant libraires et imprimeurs. 1639-1790. Académies : lettres et mémoires, états de pensions et dépenses pour l'Académie française, l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, l'Académie des Sciences. 1715-1785.

O/1/612. Collèges de chirurgie (1775-1788) et de pharmacie (1707-1786).

O/1/613 à O/1/629. Académie royale de musique (Opéra) : arrêts, règlements, mémoires, correspondance ; délibérations et comptes rendus au ministre du directeur et du comité de l'Opéra, relatifs au répertoire et aux auteurs, aux interprètes, au personnel ; comptes, relevés, marchés, projets, plans concernant le matériel, le décor, l'entretien, les bâtiments. XVIIe-XVIIIe s.

O/1/630 à O/1/710. Pensions de la Maison du roi : correspondance, bons du roi, brevets, états de pension sur la cassette du roi et sur les Bâtiments, XVIIe-XVIIIe s. Dossiers alphabétiques de pensions sur le Trésor royal, fin XVIIIe s. (O/1/666 à O/1/688). État des pensions de la liste civile.

O/1/711 à O/1/749. Charges et dépenses de la Maison du roi : brevets, relevés de comptes, états généraux et dossiers des officiers, notes et mémoires les concernant. XVIIe-XVIIIe s. Comptes de la liste civile.

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