Traitement en cours
Fonds d'archives

BLUET (cabinet). 334AP.

Haut de page
Titre :
BLUET (cabinet). 334AP.
Dates :
1918-1966
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Le cabinet de sténographie judiciaire Bluet fut fondé à Paris avant la Première Guerre mondiale. Ce cabinet privé sténographiait les débats des divers tribunaux et cours de justice et vendait ensuite les comptes rendus dactylographiés des audiences.

Modalités d'entrée

Don de mesdames Bluet et Nobécourt, 1973-1991.

Description

MIC/334AP/1-79 [334AP/1-79]. Comptes rendus de procès politiques et criminels classés par tribunaux et cours suivant l’ordre chronologique.

  • MIC/334AP/1 [334AP/1]. Haute Cour de justice. 1918
  • MIC/334AP/2-7 [334AP/2-7]. Conseils de guerre de Paris. 1918-1919.
  • MIC/334AP/8-30 [334AP/8-30]. Cours de justice. 1944-1951.
  • MIC/334AP/31-48 [334AP/31-48]. Haute Cour de justice. 1945-1960.
  • MIC/334AP/49-56 [334AP/49-56]. Tribunal militaire de Paris. 1949-1961.
  • MIC/334AP/57-58 [334AP/57-58]. Haut tribunal militaire. 1961-1962.
  • MIC/334AP/59 [334AP/59]. Cour militaire de justice. 1963.
  • MIC/334AP/60 [334AP/60]. Cour de sûreté de l’État. 1963-1964.
  • MIC/334AP/61-79 [334AP/61-79]. Cours d’assises, tribunaux civils et correctionnels, cour d’appel de Paris, cour de cassation. 1923-1966.

MIC/334AP/80 [334AP/80]. Supplément : plaidoiries de Me Moro-Giafferi. Affaires diverses (1933-1939).

MIC/334AP/81-86 [334AP/81-86]. Supplément : Troisième tribunal militaire de Paris (1940). Cours de justice (1946-1948). Haute Cour de justice (1947-1955). Doubles des cartons 334AP/4 et 334AP/5.

Conditions d'accès

Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

La consultation se fait sur microfilms (MIC/334AP/1-86).

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Sources complémentaires

Le fonds de la Haute Cour de justice (1845-1960) conservé aux Archives nationales comporte des comptes rendus sténographiques des audiences établis par le cabinet René Bluet (3W /31 à 3W/43).

La Bibliothèque de documentation internationale contemporaine de Nanterre possède des doubles de comptes rendus du cabinet Bluet.

La Bibliothèque municipale de Rouen (Seine-Maritime) conserve, dans le fonds de l’historien René-Gustave Nobécourt (mort en 1989), des comptes rendus des audiences du procès des généraux Fagalde, Dubuisson et d’Arras, devant le tribunal militaire de Paris, 4 et 5 février 1949 (Mss. G 342).

Bibliographie

Informations extraites de l’introduction du répertoire numérique de C. Bonazzi.

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici