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Fonds d'archives

LESCOUVÉ (Théodore). 605AP.

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Titre :
LESCOUVÉ (Théodore). 605AP.
Dates :
1863-1940
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Né à Aix-en-Provence le 12 février 1864, Théodore Lescouvé était fils de magistrat. Attaché de chancellerie en 1887, secrétaire de la conférence des avocats en 1889, il est nommé substitut du procureur de la République à Tours (6 septembre 1890) puis à Lyon (10 avril 1894). En 1896, Théodore Lescouvé devient chef adjoint du cabinet du garde des Sceaux. Directeur du cabinet et du personnel (1900) puis des affaires criminelles (1910) au ministère de la Justice, il exerce parallèlement, de 1897 à 1907, les fonctions de substitut au Tribunal de première instance de la Seine. De 1911 à 1917, il est procureur de la République près du Tribunal de la Seine. De 1917 à 1923, il dirige la Cour de Paris. Procureur général près la Cour de cassation, il devient premier président de la Cour de cassation en 1928, à la chambre civile puis à la chambre criminelle. En 1936, il est admis à la retraite. Théodore Lescouvé meurt en octobre 1940.

Modalités d'entrée

Don de monsieur Viète, 1975.

Description

605AP/1. Papiers personnels.

605AP/2. Correspondance familiale (1863-1933). Cour de cassation : installation du président Lescouvé (1923), discours d’installation divers (1923-1930), Conseil de l’Ordre de la Légion d’honneur, dossiers de réabilitation de membres radiés (1939-1940).

605AP/3. Affaire Caillaux-Calmette. 1914.

605AP/4. Affaires Judet (1923), Stavisky (1934), Camille Chautemps (1936).

605AP/5. Affaire Stavisky (suite) : presse. Interventions diverses (hors affaires). Notes sur Auguste Souchon (1866-1929), membre de l’Académie des sciences morales et politiques. Discours, notices nécrologiques.

Conditions d'accès

Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Bibliographie

Informations extraites des notices biographiques contenues dans le fonds.

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