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Fonds d'archives

BARD (Alphonse). 54AP.

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Titre :
BARD (Alphonse). 54AP.
Dates :
1886-1904
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Alphonse Bard (1850-1942) fit ses études à la faculté de lettres puis à celle de droit où il devint docteur le 18 décembre 1874. Inscrit au barreau de Paris en 1872, il devint, en 1876, premier secrétaire de la conférence des avocats. Le 21 novembre 1879, il entra dans la magistrature comme substitut à Marseille et passa peu après, en la même qualité, au tribunal de la Seine. Il fut nommé, le 22 novembre 1884, substitut du procureur général de la Cour d’appel de Paris et appelé en février 1888 par le garde des sceaux Fallières, à la direction des affaires civiles et du sceau au ministère de la Justice. Il fut également nommé conseiller d’État en service extraordinaire, commissaire du gouvernement auprès des chambres. Le 16 avril 1892, il fut appelé à la Cour de cassation et joua un rôle important dans le procès de révision du jugement qui avait condamné le capitaine Dreyfus. S’étant rangé du côté de ceux qui concluaient à la révision, il fut l’objet d’attaques très vives de la part de ses adversaires. Officier de la Légion d’honneur en 1909, il fut promu en 1924, grand officier et prit sa retraite le 27 mars 1925.

Historique de la conservation

Après la mort d’Alphonse Bard en 1942, des scellés furent apposés sur les documents qu’il avait réunis au moment de l’affaire Dreyfus. Les scellés furent levés en janvier 1943 et le fonds put ainsi rejoindre les Archives nationales.

Modalités d'entrée

Don des héritiers d’Alphonse Bard, 1943.

Description

54AP/1. Photographies de documents, observations, répertoire des pièces du procès, copies, analyses, notes de Bard, minutes de son rapport à la Chambre criminelle, lettres reçues anonymes et signées. 1886-1904.

Conditions d'accès

Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Sources complémentaires

Bibliothèque nationale de France, manuscrits français : Alphonse Bard, Six mois de vie judiciaire – Mon rôle dans l’affaire Dreyfus (août 1898-février 1899), avec quelques annotations postérieures.

Bibliographie

Bredin (Jean-Denis), L’Affaire, Paris, 1981, 551 pages (réédition 1993).

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