- Title:
- Y//9397-9648 : Châtelet : Chambre de police
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Description
Minutes de la Chambre de police
Y//9397 à Y//9492. Minutes de sentences d'audience. 1658-1789.
Y//9493 à Y//9497. Feuilles d'audience. 1730-1789.
Y//9498 à Y//9499. Minutes de sentences et ordonnances de police. 1668-1787.
Y//9500. Avis du lieutenant général de police et du procureur du roi sur des délibérations de communautés de métiers et l'enregistrement de lettres patentes. 1750-1789.
Y//9501 à Y//9504. Baux des étaux de boucheries de Paris. 1629-1789.
Y//9505a à Y//9507b. Alignements d'encoignures. 1668-1789.
Y//9508. Registre des professions non érigées en communauté. 1767-1769.
Y//9509. Ventes faites à l'audience de la police d'immeubles appartenant aux anciens corps et communautés. 1777-1783.
Y//9510 à Y//9521. Procès et sentences classés par chef d'accusation. 1723-1789.
Y//9522. Informations et interrogatoires non suivis de procès. 1732-1780.
Y//9523a à Y//9531. Causes jugées au Conseil de police. 1723-1789.
Y//9532 à Y//9535. Pièces d'instructions : informations, interrogatoires. 1679-1789.
Y//9536 à Y//9539. Rapports et contraventions dressés par les commissaires, rôles des affaires soumises à l'audience de la Grande police. 1670-1765.
Registres de la Chambre de police
Y//9540. Registre des comparutions au greffe des commissionnaires, chargeurs et courtiers chargés du roulage et de l'entrepôt des marchandises. 1784-1787.
Y//9541a. Registre comprenant : des copies d'arrêts du Parlement, d'actes royaux et d'ordonnances du lieutenant civil ; des procès-verbaux d'assemblées de la police générale avec rapports des commissaires sur leur département respectif ; des comparutions au greffe, notamment des marchands de dentelles ; des mentions de saisies d'effets et marchandises appartenant aux sujets du roi d'Espagne. 1634-1635.
Y//9541b à Y//9634. Registres d'audience de police et d'enregistrement d'édits et déclarations concernant la police ordinaire et extraordinaire du Châtelet. 1638-1789.
Y//9635 à Y//9642. Registres de dépôts de plaintes, informations, procès-verbaux. 1658-1770.
Y//9643 à Y//9648. Registres de la Chambre de la Commission et du Conseil. 1674-1788.