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Y//9397-9648 : Châtelet : Chambre de police

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Y//9397-9648 : Châtelet : Chambre de police
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Description

Minutes de la Chambre de police

Y//9397 à Y//9492. Minutes de sentences d'audience. 1658-1789.

Y//9493 à Y//9497. Feuilles d'audience. 1730-1789.

Y//9498 à Y//9499. Minutes de sentences et ordonnances de police. 1668-1787.

Y//9500. Avis du lieutenant général de police et du procureur du roi sur des délibérations de communautés de métiers et l'enregistrement de lettres patentes. 1750-1789.

Y//9501 à Y//9504. Baux des étaux de boucheries de Paris. 1629-1789.

Y//9505a à Y//9507b. Alignements d'encoignures. 1668-1789.

Y//9508. Registre des professions non érigées en communauté. 1767-1769.

Y//9509. Ventes faites à l'audience de la police d'immeubles appartenant aux anciens corps et communautés. 1777-1783.

Y//9510 à Y//9521. Procès et sentences classés par chef d'accusation. 1723-1789.

Y//9522. Informations et interrogatoires non suivis de procès. 1732-1780.

Y//9523a à Y//9531. Causes jugées au Conseil de police. 1723-1789.

Y//9532 à Y//9535. Pièces d'instructions : informations, interrogatoires. 1679-1789.

Y//9536 à Y//9539. Rapports et contraventions dressés par les commissaires, rôles des affaires soumises à l'audience de la Grande police. 1670-1765.

Registres de la Chambre de police

Y//9540. Registre des comparutions au greffe des commissionnaires, chargeurs et courtiers chargés du roulage et de l'entrepôt des marchandises. 1784-1787.

Y//9541a. Registre comprenant : des copies d'arrêts du Parlement, d'actes royaux et d'ordonnances du lieutenant civil ; des procès-verbaux d'assemblées de la police générale avec rapports des commissaires sur leur département respectif ; des comparutions au greffe, notamment des marchands de dentelles ; des mentions de saisies d'effets et marchandises appartenant aux sujets du roi d'Espagne. 1634-1635.

Y//9541b à Y//9634. Registres d'audience de police et d'enregistrement d'édits et déclarations concernant la police ordinaire et extraordinaire du Châtelet. 1638-1789.

Y//9635 à Y//9642. Registres de dépôts de plaintes, informations, procès-verbaux. 1658-1770.

Y//9643 à Y//9648. Registres de la Chambre de la Commission et du Conseil. 1674-1788.

Additional sources

Seule la partie juridictionnelle des archives de la lieutenance de police du Châtelet se trouve dans la série Y. Pour la partie administrative (bureaux, inspection...), il convient de consulter les archives dites de la Bastille, conservées à la Bibliothèque de l'Arsenal et quelques registres aux Archives de la Préfecture de Police de Paris.

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