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Fonds d'archives

K. Monuments historiques. Titre XI : Principauté de Montbéliard

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Titre :
K. Monuments historiques. Titre XI : Principauté de Montbéliard
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Historique de la conservation

Les archives de l'ancienne principauté, conservées au château de Montbéliard jusqu'en 1839, furent alors partagées entre les Archives générales du royaume et les archives des départements sur lesquels s'étendait la principauté. La répartition fut opérée suivant des conceptions périmées : Paris reçut en principe les dossiers concernant la famille des princes et l'administration générale ou contenant des documents considérés comme ayant un intérêt historique général ; la partie des archives jugée d'intérêt purement local échut aux départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Haut-Rhin. Ce fut en réalité un démembrement déplorable à tous égards. Aux Archives nationales mêmes, les documents judiciaires furent séparés du lot et sont maintenant cotés Z/2/1374 à 2378. En outre, deux registres portent les cotes KK//1422/B et 1422/C.

La portion de ces archives conservée dans le présent titre offre en tout cas un très grand intérêt pour l'histoire administrative, économique, sociale, politique et religieuse de la principauté : administration du domaine avec des renseignements détaillés sur l'économie agricole, l'exploitation des ressources naturelles, les communautés d'habitants et la persistance du servage jusqu'à la Révolution ; quantité de comptes et de statistiques démographiques et économiques ; relations avec la France et les autres États ; correspondance familiale des membres de la maison des ducs de Wurtemberg, derniers comtes de Montbéliard ; répression de la sorcellerie ; origines et développement de la Réforme ; événements et dévastations militaires notamment pendant la guerre de Trente ans. Au point de vue géographique, en dehors des trois départements précités, les comtes de Montbéliard détenaient aussi des terres en Suisse, dans l'Ain (K//2034 et 2035) et même dans la Somme (K//1843).

Description

Principauté en général

K//1724 à 1742. Anciens inventaires des Archives (1497-1790).

K//1743 à 1795. Famille des princes. 1236-1791.

  • K//1743. Généalogies des maisons de Montbéliard et de Wurtemberg et des comtes de Bourgogne, 1557-1778. Titres honorifiques des souverains de Montbéliard, 1563-1753.
  • K//1744 et 1745. Pactes de famille et différends entre les maisons de Wurtemberg-Stuttgart et de Wurtemberg-Montbéliard. 1514-XVIIIe s.
  • K//1746, liasses 1 et 2. Charges et offices de Cour, règlements pour le service intérieur de la Cour ; états des gages des officiers, employés et serviteurs. 1560-1782.
  • K//1746, liasse 3, à 1752, liasse 1. Domaine privé : comptes des recettes et dépenses de la cassette ; recettes et dépenses de l'Épargne. 1558-1675.
  • K//1752, liasse 2, à 1795. Documents sur les différents princes et princesses : contrats de mariages, donations, testaments, inventaires, partages, ventes, échanges. Dons gratuits, emprunts, états d'officiers, comptes de dépenses personnelles, légitimations, correspondances privées. 1236-1793.

K//1796 à 1804, liasse 1. Maisons de Franquemont, de Neuchâtel, de Chalon et de Belvoir : titres ; seigneurie de Neuchâtel : copie du cartulaire (1267-1780) et comptes (1439-1523) ; L'Isle-sur-le-Doubs, 1478-1726 ; Montrond et Bourguignon. 1267-1780.

K//1804, liasses 2 et 3, à 1824, liasse 1. Souveraineté : comté de Montbéliard, seigneuries d'Héricourt, du Châtelot, de Blamont et de Franquemont ; dénombrements de droits ; différends avec les princes allemands, les comtes de Bourgogne, les rois de France et d'Espagne, 1469-1793.

K//1824, liasse 2. Haute justice : Granges [-le-Bourg], Clerval et Passavant. 1300-1788.

K//1825 à 1828. Droits de séance. 1439-1789.

  • K//1825, liasse 1. Séance aux États du comté de Bourgogne, 1529-1788. Convocations du comte de Montbéliard aux élections pour les États généraux de France, 1789.
  • K//1825, liasse 2, à 1828. Séance à la diète de l'Empire, 1559-1723. Privilège de non appellando, 1439-1734.

K//1829 à 1838, liasse 2. Devoirs féodaux de la maison de Montbéliard : reprises de fiefs et dénombrements faits aux empereurs d'Allemagne (1284-1724), à l'évêque de Bâle (1414-1783), aux comtes de Bourgogne pour les seigneuries de Franche-Comté (1280-1777). 1280-1783.

K//1838, liasse 3, à 1844, liasse 1. Droits féodaux de la maison de Montbéliard : reprises de fief des vassaux pour le comté et pour les seigneuries de Franche-Comté et d'Alsace. 1233-1792.

  • K//1843, liasse 3. Reprises de fief pour la seigneurie de Picquigny et la vidamie d'Amiens. 1223-1700.

K//1844, liasses 2 et 3, à 1847, liasse 2. Avènements des princes : serments de fidélité prêtés par les habitants du comté de Montbéliard et d'autres seigneuries. 1424-1783.

K//1847, liasse 3, à 1909, liasse 1. Administration générale : correspondance des princes avec le Conseil de régence ; délibérations de ce Conseil. 1505-1793.

K//1909, liasse 2, à 1915, liasse 2. Ordonnances. 1435-1792.

  • K//1909, liasse 2. Inventaires d'ordonnances, 1514-1718.
  • K//1909, liasses 3 et 4, à 1914. Ordonnances par ordre chronologique. 1504-1792.
  • K//1915, liasse 1 et 2. Ordonnances pour les seigneuries de Franche-Comté (1536-1788) et d'Alsace (1577-1788).

K//1915, liasse 3, à 1964. Personnel de l'administration : institution et révocation d'officiers ; gouverneurs, grands baillis, Conseil de régence, procureurs généraux, intendants et receveurs des domaines, grands veneurs et forestiers, envoyés près les Cours étrangères, etc. ; gages et pensions, procès criminels pour malversations. 1452-1793.

  • K//1915, liasse 3, à 1942, liasse 3. Principauté en général et comté de Montbéliard. 1452-1793.
  • K//1942, liasse 4, et 1943. Seigneuries de Franche-Comté. 1474-1793.
  • K//1944 à 1952, liasse 2. Seigneuries de Blamont, Clémont, Héricourt et Le Châtelot. 1452-1793.
  • K//1952, liasse 3, à 1957, liasse 2. Seigneuries de Granges [-le-Bourg], Clerval et Passavant. 1511-1791.
  • K//1957, liasse 3. Seigneurie de Goux-lès-Dambelin, châtellenie de Baume [-les-Dames] et prévôté de Verne. 1704-1783.
  • K//1958, liasse 1. Seigneurie de Franquemont. 1556-1791.
  • K//1958, liasse 2, à 1964, liasse 2. Seigneuries de Horbourg et de Riquewihr. 1559-1792.
  • K//1964, liasse 3. Seigneuries d'Ostheim et d'Aubure. 1702-1788.

K//1965 à 1983. Affaires militaires [à rapprocher de K//1804 à 1824 et de K//1984] 1371-1793.

  • K//1965 à 1980. Événements militaires : guerres des Armagnacs, des Paysans ; confédérations en Alsace ; invasion des Guise ; campagne de Henri IV en Franche-Comté ; passage des Espagnols et des Italiens ; insurrection des paysans du Brisgau ; invasion du comte de Mansfeld en Alsace ; occupation du pays par les Suédois ; guerre de Trente ans ; négociations de Münster ; invasion des Lorrains ; guerres entre la France, l'empereur et l'Espagne ; occupation française ; paix de Vienne ; fournitures de vivres pour les armées républicaines. 1371-1793.
  • K//1981, liasses 1 à 3. Montres d'armes, 1500-1605. Compagnies de l'arquebuse, 1569-1737. Ban et arrière-ban de Franche-Comté, 1536-1676.
  • K//1981, liasse 4, à 1983. Enrôlements, congés militaires, désertions, conventions avec la France pour l'extradition des déserteurs. 1542-1791.

K//1984. Traités de paix et d'alliance, négociations [à rapprocher de K//1804 à 1824 et de K//1965 à 1983]. 1538-1739.

K//1985 à 2017, liasse 1. Domaine. 1236-1793.

  • K//1985. Inaliénabilité et gestion du domaine. 1482-1792.
  • K//1986 à 1989. Livres des notaux de la Chancellerie (journaux des décisions domaniales). 1576-1793.
  • K//1990 à 1998, liasse 1. Délibérations du Conseil de régence relatives au domaine. 1649-1792.
  • K//1998, liasse 2, à 2002, liasse 2. États et journaux de recettes et dépenses. 1561-1793.
  • K//2002, liasse 3, à 2009, liasse 1. Pensions, gratifications, secours, constitutions de rentes, déficit. 1450-1792.
  • K//2009, liasses 2 et 3, à 2012, liasse 1. Comptabilité des receveurs ; comptes de l'administration du domaine. 1425-1791.
  • K//2012, liasse 2, et 2013, liasse 1. Amodiations du domaine. 1668-1793.
  • K//2013, liasse 2. Séquestre des terres de Franche-Comté, visites et réparations d'immeubles. 1731-1793.
  • K//2013, liasse 3, et 2014. Acquisitions et projets d'acquisition, soit du comté de Montbéliard (1314-1755), soit par les comtes (1236-1720).
  • K//2015 et 2016, liasse 1. Forêts, chasse. 1575-1793.
  • K//2016, liasse 2, et 2017, liasse 1. Accensements, redevances, procès, 1563-1788.

K//2017, liasse 2, à 2025, liasse 2. Délimitations et échanges. 1454-1793.

  • K//2017, liasses 2 et 3, à 2023. Limites du comté de Montbéliard et des autres seigneuries, plantations de bornes, contestations. 1454-1793.
  • K//2024 et 2025, liasses 1 et 2. Projets d'échange entre la France et le comté : Héricourt, Blamont, Granges [-le Bourg], Clerval, Passavant. 1620-1789.

K//2025, liasse 3, à 2029. Statistique, commerce, monnaies. 1308-1793.

  • K//2025, liasse 3, et 2026. Exécution de cartes, 1737-1786. États de population, XVIIe-XVIIIe s. Affranchissements, 1308-1505. Projet de suppression du droit de mainmorte, 1766-1789. Mairies, 1778-1787. Bois communaux, 1726-1781. Mines, loups, sangliers, loterie, sel, émigration, 1553-1793.
  • K//2027, liasses 1 à 3. Commerce, marchés, foires, poids et mesures. 1350-1790.
  • K//2027, liasse 4, à 2029. Monnaies : ateliers de Montbéliard, de Riquewihr, de Brenz. 1534-1774.

K//2030 à 2032, liasse 1. Procès de sorciers. 1555-1760.

K//2032, liasses 2 et 3, et 2033. Droit d'aubaine : exercice envers la France, l'Angleterre, la Savoie, la Suisse, l'Allemagne, l'Amérique ; traités pour son abolition. 1585-1790.

K//2034 et 2035. Comté et marquisat de Coligny : revenus, statistique, chapelle Saint-Claude, franchises et privilèges des habitants de Coligny. 1289-1745.

K//2036, liasse 1. Château et terre de Sponeck en Brisgau : inventaire des titres, inféodation, bâtiments, baux. 1535-1792.

K//2036, liasse 2, à 2040. Seigneurie de Porrentruy : domaine du comte de Montbéliard, traités avec l'évêque de Bâle, affranchissements, établissement de la Réforme. [1226] 1282-1790.

K//2041 à 2055, liasse 1. Seigneurie de Franquemont. 1450-1793.

  • K//2041 à 2048, liasse 1. Domaine du comte de Montbéliard ; inventaire des meubles du château ; droits et revenus seigneuriaux ; îles du Doubs. 1450-1793.
  • K//2048, liasse 2. Correspondance administrative. 1595-1781.
  • K//2048, liasse 3, et 2049, liasses 1 et 2. Statistique et affaires des communautés, plans de la seigneurie, chemins et ponts, mines de plomb, de cuivre et d'argent, bourgeoisie, franchises, communaux, police et montres d'armes. 1482-1789.
  • K//2049, liasse 3 à 2051, liasse 1. Délimitations. 1527-1790.
  • K//2051, liasses 2 et 3 à 2055, liasse 1. Justice, procès civils et criminels, contraventions en matière de pêche, expropriations, tutelles. 1457-1791.

K//2055, liasse 2, et 2056, liasses 1 et 2. Princes et États d'Allemagne. 1362-1723.

  • K//2055, liasse 2. Documents relatifs à la Réforme. 1533-1712.
  • K//2056, liasses 1 et 2. Notamment : ordonnances pour la ville de Pforzheim, 1495 ; captivité de Philippe, landgrave de Hesse, 1547-1551 ; procès de Nördlinger, conseiller du marquis de Bade ; inventaire du mobilier de Gebhard Truchsess, électeur de Cologne, 1620 ; griefs de la couronne de Danemark contre la maison de Holstein-Gottorp, 1715-1720.

K//2056, liasse 3. Lieux divers de France et de Suisse, notamment : chapelle de Grozon, 1571-1781 ; contrat de mariage du comte de Marsan avec la princesse de Soubise, 1736 ; différends avec les habitants de Saint-Claude, 1764 ; bail des salines de Salins. 1332-1781.

Localités comprises dans le département du Doubs

K//2057 à 2079, liasse 1. Souveraineté, seigneurie, haute justice du comté de Montbéliard ; lieux divers du comté de Bourgogne ; seigneuries de Blamont, du Châtelot, de Clémont, Clerval, Granges[-le-Bourg] et Passavant. 1408-1793.

K//2079, liasse 2, à 2120. Domaine : acquisitions, revenus, rentes, aliénations (classement par seigneuries). 1249-1795.

K//2121 à 2156. Matières féodales : reprises de fiefs, dénombrements par seigneuries, ventes. 1248-1795.

K//2157 à 2194, liasse 2. Matières ecclésiastiques ; instruction publique. 1140-1794.

  • K//2157, liasse 1. Abbaye de Baume-les-Dames : domaine et revenus. 1549-1789.
  • K//2157, liasses 2 et 3, à 2165. Abbaye de Belchamp : inventaire de titres, bulles, acquisitions, accensements, privilèges, donations, fondations, élections d'abbés, revenus, suppression. 1150-1795.
  • K//2166 et 2167, liasses 1 et 2. Abbaye de Corneux : traités de restitution. 1650-1706.
  • K//2167, liasse 3. Archevêché et chapitre de Besançon : bien saisis dans le comté de Montbéliard et les seigneuries dépendantes. 1479-1794.
  • K//2168, liasse 1. Prieuré de Chaux-lès-Clerval : inventaire de titres, droits et revenus, moulins et îles du Doubs. 1173-1749.
  • K//2168, liasses 2 et 3, et 2169, liasse 1. Prieuré de Dannemarie : inventaire de titres, nominations de prieurs, dénombrements, revenus. 1345-1789.
  • K//2169, liasse 2. Abbaye de la Grâce-Dieu : gardienneté et haute justice. 1249-1757.
  • K//2169, liasse 3, et 2170, liasse 1. Prieuré de Lanthenans : bulle, domaine, mainmorte, séquestre. 1150-1792.
  • K//2170, liasse 2. Abbaye de Lieu-Croissant : revenus, fondation d'anniversaires, etc. 1310-1791.
  • K//2170, liasse 3, et 2171, liasse 1. Chapitre de Saint-Mainbeuf de Montbéliard : inventaire de titres, bulles, privilèges, décisions capitulaires, collations de prébendes, recettes et dépenses, acquisitions, accensements, dîmes, suppression du chapitre. 1290-1552.
  • K//2171, liasse 2. Prieuré de Vaux-sur-Poligny : anniversaires, institutions de prieurs, amodiations, dîmes. 1278-1724.
  • K//2171, liasse 3, à 2194, liasse 2. Exercice des cultes protestant et catholique (documents rangés par seigneuries) : introduction de la Réforme, consistoires, ministres, visites des églises, fabriques, dotations, domaine ecclésiastique, presbytères, boîte des pauvres, instruction publique, écoles latines et françaises, collège de Montbéliard, écoles allemandes, écoles des paroisses, maisons d'écoles. 1434-1794.

K//2194, liasse 3, à 2212, liasse 2. Statistique et affaires de communautés et de particuliers (documents généraux) : statistique de la population agricole, culture, flottage, ponts et chaussées, mines, houille, salpêtre, franchises communales, bois communaux, pestes, contagions, règlements de police, péages, tarifs, traités de commerce, tabacs, contrebande. 1431-1795.

K//2212, liasse 3, et 2213. Administration publique : délibérations du Conseil de régence. 1571-1650.

K//2214 et 2215. Montres et revues d'armes, instructions aux capitaines. 1440-1673.

K//2216 à 2251. Statistique et affaires de communautés et de particuliers, par seigneuries et par ordre alphabétique de localités : communautés d'habitants, bourgeoisie, impositions, population, arts et métiers, affranchissements, expropriations. 1282-1793.

K//2251, liasse 3. Délibérations du Conseil de régence. 1670.

Localités comprises dans le département de la Haute-Saône (seigneuries d'Étobon, Héricourt, le Châtelot et Granges-[le-Bourg])

K//2252 à 2262, liasse 2. Souveraineté, seigneurie et haute justice. [880] 1413-1792.

K//2262, liasse 3, à 2276, liasse 1. Domaine. 1252-1793.

K//2276, liasse 2, à 2297, liasse 1. Matières féodales. 1259-1791.

K//2297, liasse 2, à 2301. Matières ecclésiastiques. 1292-1792.

K//2302 à 2307. Statistique : affaires de communautés et de particuliers. 1362-1793.

Localités comprises dans le département du Haut-Rhin (seigneuries d'Alsace : Horbourg et Riquewihr)

K//2308 à 2310, liasse 2. Souveraineté, haute justice. 1483-1790.

K//2310, liasse 3, à 2329, liasse 2. Domaine. 1307-1793.

K//2329, liasse 3, à 2341, liasse 2. Matières féodales. 1255-1792.

K//2341, liasse 3, à 2359. Matières ecclésiastiques. [1105] 1291-1794.

K//2360. Statistique : documents généraux. 1527-1790.

K//2361. Administration. 1559-1792.

K//2362 à 2365. Statistique locale : affaires de communautés et de particuliers. 1291-1790.

Langue des documents

Français

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