K - Titre IV : Princes du sang

Le classement général a été remanié dans le troisième quart du XIXe siècle de manière à diviser les papiers en deux masses distinctes classées, l’une dans l’ordre chronologique (K//531 à 546) et l’autre par groupes respectant mieux les fonds d’origine (K//547 à 552, 557 à 574 et 576 à 578), non compris quelques pièces diverses.

1) Documents individuels

K//531 à 546. Pièces d’intérêt familial relatives aux princes du sang (maisons de Bourbon, de Condé, de Conti et d’Orléans) et à leurs alliances : notamment mariages, dots, douaires, testaments, successions, actes de baptême ou d’ondoiement et de décès, inventaires d’objets précieux, faveurs royales (classement chronologique). 1216-1789.

• K//531 à 533. [1216] 1280-1400.
• K//534 à 537. 1401-1499.
• K//538 et 539. 1502-1636 [1650].
• K//540 à 542. [1623] 1641-1685 [1769].
• K//543 à 546. [1649] 1686-1789.

2) Dossiers

K//547 à 551. Papiers Conti. 1354-XVIIIe s.

• K//547 à 550. Succession de Neuchâtel. 1354-1727.
• K//551. Succession d’Orange. XVIe-XVIIIe s.

K//552. Papiers Orléans : succession de la princesse Palatine. 1648-1702.

K//553 à 555. Surtout affaires traitées par l’inspecteur général du Domaine de la couronne. 1725-1787.

• K//553 et 554. Succession du comte de Vertus (comté de Vertus, baronnie d’Avaugour, seigneurie de Clisson). 1725-1779.
• K//555. Notamment : Domaine en général ; apanages des comtes de Provence (fief d’Osny) et d’Artois (comté de Ponthieu). 1755-1787.

K//556. Affaire des princes légitimés. 1575-1717.

K//557 à 564. Papiers Orléans. XIIIe-XVIIIe s.

• K//557. Apanages en général et apanage d’Orléans. XVIIe-XVIIIe s.
• K//558. Notamment succession de Louise-Marguerite-Élisabeth d’Orléans, reine d’Espagne. XVIIe-XVIIIe s.
• K//559. Bénéfices à la nomination du duc d’Orléans ; duché de Montpensier ; Beaujolais. 1538-XVIIIe s.
• K//560 à 562. Marquisat d’Encre ou d’Albert. XIIIe-XVIIIe s.
• K//563. Seigneuries d’Avesnes et Sanseilles. 1428-1585.
• K//564. Domaines divers ; œuvres charitables. 1360-1783.

K//565 à 569. Papiers Condé. 1250-1780.

• K//565. Mariages ; confiscation des biens du duc de Rohan ; succession de Mlle de Clermont ; substitutions. 1627-XVIIIe s.
• K//566. Mariage du duc d’Enghien. [1645] 1663-1693.
• K//567 et 568. Domaines et revenus : notamment Chantilly, Écouen, hôtel et palais Bourbon à Paris. 1250-1780.
• K//569. Correspondances. 1708-1780.

K//570 à 574. Papiers Conti. 1323-1786.

• K//570. Papiers de famille et pièces relatives au rang et aux privilèges de la maison. 1641-1786.
• K//571. Domaines : notamment hôtel de Luxembourg à Paris. 1591-1782.
• K//572 et 573. Titres de la maison de Budos. 1323-XVIIIe s.
• K//574. Correspondances. 1664-1771.

K//575. Mariages, inventaires et titres et de meubles et testaments de plusieurs princes et princesses de la maison de France et de plusieurs autres maisons, notamment Lorraine, Vendôme et Châtillon. [XIIIe-]XVIIe-XVIIIe s.

K//576. Papiers Penthièvre : maison de Savoie-Carignan (papiers de famille ; domaines, notamment hôtel de Soissons à Paris et terre d’Ivoy ou Carignan). 1375-1767.

K//577 et 578. Pièces diverses provenant en partie des papiers Penthièvre : notamment cérémonies de la Cour et cérémonies aux mariages et décès de divers princes ; préséances. XVIIe-XVIIIe s.

K//579 à 615. Cotes vacantes.