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K. Monuments historiques. Titre II : Copies de chartes

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K. Monuments historiques. Titre II : Copies de chartes
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Historique de la conservation

Les articles K//166 à 195 et K//214 à 222 contiennent les copies faites en vue de reconstituer les registres des Chartes et les Mémoriaux détruits dans l'incendie de la Chambre des comptes en octobre 1737. Cette entreprise, interrompue par la Révolution, n'a pas seulement porté sur les titres représentés en vertu de la déclaration du 26 avril 1738 par les particuliers, corps constitués et communautés laïques ou religieuses jouissant par la grâce royale de droits ou concessions quelconques, elle a également comporté la transcription de divers documents choisis par les maîtres des comptes eux-mêmes [voir notamment la série P et les registres JJ//27/A, 27/B et 275 à 277, enfin les registres KK//909, 1065/A, 1065/B, 1113 et 1224]. Mais, alors que les copies faites pour les Mémoriaux ont été généralement réunies en volumes reliés, à l'exception de celles qui figurent ici dans les articles K//193 à 195 et K//211, les copies destinées à reconstituer les registres des Chartes sont restées à l'état de rôles non reliés. Ces rôles avaient été primitivement classés dans l'ordre chronologique. Lors de la constitution de la série K, on les a répartis en deux groupes généraux (K//166/A à 175 et 176 et K//176 à 192, les articles K//214 à 222 ayant été laissés à part) : à l'intérieur du second groupe, on a essayé d'introduire un ordre géographique. Mais ce nouveau classement est resté très imparfait : des pièces de caractère analogue se trouvent dans les deux groupes, tandis que le cadre géographique inclut quelquefois des pièces sans rapport avec lui.

À ces rôles ont été joints des inventaires et des recueils de copies qui ne sont pas le résultat de l'entreprise précitée.

Description

K//165. Copies (XVIe-XVIIe s.) d'actes concernant l'abbaye de Saint-Denis et Notre-Dame de Paris. 860-1671.

K//166/A à 175. Copies de chartes royales et de quelques actes non royaux faites pour reconstituer les registres des Chartes de la Chambre des comptes. 847-1766.

  • K//166/A à 171. Notamment : édits, ordonnances et règlements ; lettres de grâce royaux et actes connexe ; traités d'alliance et de paix ; hommages au roi et autres actes relatifs à la souveraineté royale ; bulles ; contrats de mariage de princes royaux ou de divers seigneurs. 847-1566.
  • K//172 à 175. Lettres de naturalité, de légitimation, d'anoblissement ou de confirmation de noblesse et d'amortissement [les lettres antérieures sont comprises parmi les lettres de grâce royaux des articles K 168 à 171] ; quelques actes divers (notamment mariages royaux et princiers). [1310] 1566-1766.
  • à noter : K//174, liasse 3. Titres de concession et de propriété concernant le Palais de Justice, l'Arsenal et des maisons et terrains surtout à Paris. 1310-1766.

K//176 à 192. Copies (pour les registres des Chartes) d'actes relatifs aux établissements ecclésiastiques et d'actes qui concèdent à des villes des privilèges ou la permission de lever des droits ou qui portent réunion de domaines à la Couronne ou aliénation de domaines royaux. 773-1779.

  • K//176. Généralité de Bourges ; Lyonnais, Forez et Beaujolais ; généralité de Bordeaux ; Limousin. 885-1669.
  • K//177 et 178. Orléanais, Pays Chartrain, Gâtinais et Touraine : notamment abbayes de Saint-Père de Chartres, Fontevrault, Voisins et église Notre-Dame de Chartres. 844-1675.
  • K//179 à 183. Paris et environs : notamment chapitre de Notre-Dame de paris et chapitres en dépendant, prieuré de Sainte-Catherine-du-Val-des-Écoliers, Célestins, Chartreux, Cordelières de Saint-Marcel, abbayes de Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Victor, Université et collèges, Hôtel-Dieu et hôpital des Quinze-Vingts à Paris ; abbayes de Chelles, Haute-Bruyères, Port-Royal et Yerres. 1035-1719.
  • K//184. Généralités de Poitiers, Riom et La Rochelle. 884-1561.
  • K//185. Généralité de Soissons : notamment église de Noyon, abbayes Saint-Éloi et Saint-Barthélemy de Noyon ; Saint-Arnoul et Saint-Thomas de Crépy-en-Valois ; abbayes du Parc, de Vauclerc et La Barre ; Chartreux de Bourgontaine et Hôtel-Dieu de Château-Thierry. 902-1657.
  • K//186. Touraine : notamment Saint-Martin de Tours, chapitre de Loches et chapelle du Gué-de-Maulny ; aliénation de domaines royaux. 773-1765.
  • K//187. Flandre, Hainaut, Artois, Picardie, Champagne en Brie. 1173-1779.
  • K//188. Bourgogne, Normandie, Languedoc, Bourbonnais et Dauphiné. 910-1773.
  • K//189. Beauvaisis et région de Senlis : notamment chapitre de Beauvais, abbaye Saint-Lucien de Beauvais, chapitre Saint-Maurice de Senlis, abbayes Saint-Corneille de Compiègne, du Montcel et de Saint-Jean-aux-Bois. 917-1645.
  • K//190. Diocèse de Sens : notamment abbayes Saint-Pierre-le-Vif et Sainte Colombe à Sens, de Barbeaux et du Lys ; la Trinité de Fontainebleau. 834-1664.
  • K//191. Île-de-France : notamment prieuré Saint-Louis de Poissy, abbayes de Gomerfontaine et Maubuisson et prieuré de Hennemont. 1060-1599.
  • K//192. Régions de Meaux et de Provins : notamment chapitre Saint-Étienne de Meaux, chapelle royale de Provins, Cordelières, Saint-Ayoul, Saint-Quiriace et Notre-Dame-du-Val à Provins, abbayes de Preuilly et Jouy, religieuses de Fontaines-les-Nonnes. 1138-1613.

K//193 à 195. Copies (pour la reconstitution des Mémoriaux) d'actes concernant les domaines royaux (terres, droits et offices). 1566-1790.

  • K//193. Île-de-France. 1579-1790.

K//196 à 213. Inventaires et extraits des archives de diverses Chambres des comptes.

  • K//196. Inventaire analytique des chartes du greffe de la Chambre des comptes de Paris. 1623-1656.
  • K//197 à 207. Inventaire analytique sélectif (XVIIIe s.). des Mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris, par ordre alphabétique des noms de lieu.
  • K//210. Inventaires (1388-XVe s.) des titres de la Chambre des comptes de Blois.
  • K//211. Transport d'une partie des archives de la Chambre des comptes de Normandie à celle de Paris : inventaires et procès-verbaux (1772). Copies (1776-1777) des pièces de la Chambre des comptes de Normandie. Copies (pour la restitution des Mémoriaux) d'actes concernant des officiers de la Chambre des comptes de Rouen.
  • K//212. Copies (1754) de pièces de procédure relatives au procès de Pierre de Rohan au Grand Conseil et conservées dans les archives de la Chambre des comptes de Bretagne au château de Nantes. Vers 1505.
  • K//213. Copie (1715) de l'inventaire analytique des titres de la sénéchaussée de Carcassonne aux archives de la Chambre des comptes de Languedoc à Montpellier. 1003-1669.

K//214 à 222. Copies faites pour la reconstitution des registres des Chartes. 814-1724.

  • K//214. Extraits d'un registre d'Anjou en la Chambre des comptes avec analyses correspondantes. 1223-1403.
  • K//215, 216 et 222. Chartes des rois et des princes concernant le Champagne : essentiellement établissements ecclésiastiques (églises et ville de Reims en particulier). 814-1724.
  • K//217 à 221. Cotes vacantes.

Langue des documents

Français

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