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- AD+ - Archives imprimées : Collection chronologique
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Description
AD+ 1 à 1166. Textes administratifs du pouvoir central et d’institutions locales classés chronologiquement. XIIIe s.-an XIV.
- Sous cet ordre chronologique, suivi très strictement, on trouve ordonnances, édits, lettres patentes, lois, décrets, arrêts du Conseil d’État, des cours souveraines et autres juridictions.
AD+ 1167 à 1180. Table manuscrite chronologique des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes, arrêts et règlements concernant la justice, la police et les finances. 987-1786.
AD+ 1181 à 1389. Textes administratifs du pouvoir central et d’institutions locales classés chronologiquement. 1205-an II.
- 1181 à 1378 bis. 1205-an II.
- 1379. 1399-1784.
- 1381 et 1382. XVIIe-XVIIIe s.
- 1382 et 1383. 1666-1791.
- 1384. 1592-1629.
- 1385 à 1389. 1614-1788.