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AD+ - Archives imprimées : Collection chronologique

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AD+ - Archives imprimées : Collection chronologique
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AD+ 1 à 1166. Textes administratifs du pouvoir central et d'institutions locales classés chronologiquement. XIIIe s.-an XIV.

  • Sous cet ordre chronologique, suivi très strictement, on trouve ordonnances, édits, lettres patentes, lois, décrets, arrêts du Conseil d'État, des cours souveraines et autres juridictions.

AD+ 1167 à 1180. Table manuscrite chronologique des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes, arrêts et règlements concernant la justice, la police et les finances. 987-1786.

AD+ 1181 à 1389. Textes administratifs du pouvoir central et d'institutions locales classés chronologiquement. 1205-an II.

  • 1181 à 1378 bis. 1205-an II.
  • 1379. 1399-1784.
  • 1381 et 1382. XVIIe-XVIIIe s.
  • 1382 et 1383. 1666-1791.
  • 1384. 1592-1629.
  • 1385 à 1389. 1614-1788.

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