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AD/I-XVII - Archives imprimées : Collection méthodique

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AD/I-XVII - Archives imprimées : Collection méthodique
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Description

Entre ces dix-sept sous-séries ont été répartis, suivant un ordre méthodique, des textes administratifs émanés du pouvoir central, dont une bonne partie se retrouve dans la sous-série AD+.

AD I 1A à 118. Régime administratif et politique.

1A à 30. Ancien Régime.

31 à 118. 1789-1832.

AD II 1A à 59. Législation civile.

1A à 29. Ancien régime.

30 à 59. 1789-1832.

AD III 1 à 56. Législation criminelle.

1 à 41. Ancien Régime.

42 à 56. 1789-1815.

AD IV 1 à 28. Agriculture. Eaux et Forêts.

1 à 16. Ancien Régime.

17 à 28. 1789-1857.

AD V 1 à 7. Cassation.

1 à 7. Tribunaux, jugements, jurisprudence. 1769-1862.

AD VI 1 à 87. Armée.

1 à 37. Ancien Régime.

38 à 87. 1789-1819.

AD VII 1 à 47. Marine et colonies.

1 à 15. Ancien Régime.

16 à 47. 1789-1833.

AD VIII 1 à 45. Instruction publique, lettres, sciences, arts.

1 à 10. Ancien Régime.

11 à 45. 1789-1875.

AD IX 1 à 578. Finances.

Cette sous-série est particulièrement abondante pour l'Ancien Régime ; on y trouvera ce qui concerne les chambres des comptes, les cours des aides, les bureaux des finances, les impôts directs et indirects, les fermes, les gabelles et le sel, les loteries, le contrôle des matières d'or et d'argent, les monnaies, la dette publique, les postes et messageries, les compagnies des Indes orientales et occidentales et du Sénégal.

1 à 494. Ancien Régime.

495 à 578. 1789-1821.

AD X 1A à 23. Domaines.

1A à 10. Ancien Régime.

11 à 23. 1789-1834.

AD XI 1 à 81. Commerce et industrie.

1 à 57. Ancien Régime.

58 à 81. 1789-1857.

AD XII 1 à 12. Émigrés.

1 à 12. 1791-1815.

AD XIII 1 à 19. Travaux publics, ponts et chaussées.

1 à 10. Ancien Régime.

11 à 19. 1789-1867.

AD XIV 1 à 12. Hôpitaux et secours publics.

1 à 5 bis. Ancien Régime.

6 à 12. 1789-1852.

AD XV 1 à 55. Affaires étrangères et diplomatie.

1 à 37. Ancien Régime.

38 à 55. 1789-1873.

AD XVI 1* à 62* et 1 à 171. Villes, provinces et départements.

La sous-série AD XVI comprend, d'une part, des registres cotés AD XVI 1* à 62* ; et des cartons cotés AD XVI 1 à 171.

1* à 62*. Ordonnances et règlements relatifs au Brabant, aux Flandres et aux Pays-Bas espagnols (textes en français et en néerlandais). 1485-1790.

1 à 16. Ancien Régime.

17 à 81. Départements, y compris ceux issus des conquêtes de la Révolution et de l'Empire. 1789-1815.

82 à 83. Paris. 1791-an IX.

84 à 171. Départements et Algérie ; projets de loi (coupures du Journal officiel). Seconde moitié du XIXe s.

AD XVII 1 à 49. Cultes.

Cette sous-série, où à côté des textes réglementaires s'en trouvent d'autres de caractère polémique, est consacrée aux affaires religieuses. On y trouvera ce qui concerne les clergés régulier et séculier, les problèmes temporels, les édifices cultuels, les presbytères et les cimetières. Le spirituel n'apparaît qu'avec les affaires relatives aux jésuites, au jansénisme et au quiétisme. Les cultes non catholiques (protestantisme, judaïsme) y sont représentés de même que les mouvements d'idées (franc-maçonnerie, cultes révolutionnaires). Quelques rubriques sont consacrées aux ordres religieux militaires, auxquels on a joint, assez curieusement, les ordres du Saint-Esprit et de Saint-Louis.

1 à 30. Ancien Régime.

31 à 49. 1789-1829.

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