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Fonds d'archives

K. Monuments historiques. Titre V : Dignités et offices

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Titre :
K. Monuments historiques. Titre V : Dignités et offices
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Historique de la conservation

Deux groupes tout à fait distincts de documents composent ce titre. Le premier (K//616 à 648) provient des archives de la Pairie, qui formaient au palais du Louvre un dépôt particulier, placé sous la garde d'un secrétaire général et garde des archives. Le second semble réunir des pièces provenant les unes des archives du chancelier et les autres du Contrôle général des finances.

Description

K//616 à 648. Pairies ; ducs et pairs. 1297-1786.

K//616 et 617. Dossiers des érections en duchés-pairies et en principautés. 1610-1764.

K//618. Notamment : duché de Guyenne et comté de Flandre. XVIIIe s.

K//619 à 622 et 624. Privilèges, rang et fonctions des pairs (notamment contestations avec les princes du sang et le Parlement) : mémoires, procès et pièces diverses. 1297-1786.

K//623. Autres dossiers des érections en duchés-pairies. 1297-XVIIIe s.

K//625 à 647. Cotes vacantes.

K//648. Mémoires ; assemblées et délibérations des ducs et pairs (1715-1718). 1643-1744.

K//649. Chanceliers et gardes des sceaux : provisions, commissions, visites et pièces diverses. 1515-XVIIIe s.

K//650. Cote vacante . [Registre coté actuellement KK//626].

K//651 à 673. Offices et charges : nominations, provisions, brevets et adjudications. 1236-1785.

K//651 à 653. Notamment : gouvernements ; offices de l'apanage d'Orléans. 1236-1773.

K//654. Évêques, curés, abbés, prieurs ; offices de judicature, de finances, d'épée et des Eaux et forêts. 1665-1785.

K//655. Contrôleurs des tailles dans les élections de Falaise et d'Alençon. 1634.

K//656. Maîtres des requêtes, présidents au Grand Conseil, avocats généraux, secrétaires du roi. 1707-1761.

K//657. Cote vacante. [Registres cotés aujourd'hui KK//351 à 353].

K//658 à 662 et 664 à 673. Adjudications d'offices. 1627-1642.

  • K//658 à 660. Contrôleurs des greffes dans les Cours et les juridictions souveraines et subalternes. 1627-1642.
  • K//661/A et 661/B. Greffiers des déprix de vins. 1627-1630.
  • K//662. Greffiers et maîtres clercs des rôles des tailles dans plusieurs élections. 1630.
  • K//664 à 673. Contrôleurs du régalement des tailles dans les élections de Normandie et dans quelques autres élections. 1632-1634.

K//663. Greffiers et autres offices dépendant des Parlement, Chambre des comptes et Bureau des finances de Dijon : mémoires, règlements et autres pièces. 1596-1777.

Langue des documents

Français

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