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Fonds d'archives

VI. Corps politiques

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Titre :
VI. Corps politiques
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Description

Ce titre comprend deux parties : 1) États généraux et provinciaux ; 2) Tribunaux et justice.

Un rapport de Camus nous révèle l'origine de la première partie de ce titre : "Le 6 ventôse an V (24 février 1797), les membres du Bureau du triage retirèrent des mains du citoyen Hénin, l'un des secrétaires des assemblées des notables, les procès-verbaux de ces assemblées tenues en 1787 et 1788. Il les envoyèrent aux Archives nationales avec des pièces recueillies parmi les papiers qui leur ont passé successivement entre les mains : procès-verbaux et actes relatifs tant aux anciennes tenues d'États généraux qu'à celle de 1789, aux assemblées d'États, aux assemblées provinciales, aux assemblées de départements, etc". On s'explique ainsi pourquoi la collection a pris le même caractère hétérogène que les autres titres de K. Par exemple, les archives des familles des princes du sang (Orléans, Condé et Conti) ont fourni des pièces sur les relations entre les princes, en tant que gouverneurs de provinces, et certains États provinciaux. Du reste, nous n'avons ici que la moindre partie (K//677 et 678) des papiers remis par Hénin, classés pour l'essentiel dans la série C (C//1 à 11).

Quant à la seconde partie du titre (K//693 à 866), elle paraît avoir été constituée surtout par des prélèvements dans les archives de la Grande Chancellerie et du Parlement de Paris.

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