Traitement en cours
Fonds d'archives

K. Monuments historiques. Titre VI : Corps politiques

Haut de page
Titre :
K. Monuments historiques. Titre VI : Corps politiques
Niveau de description :

Historique de la conservation

Ce titre comprend deux parties : 1) États généraux et provinciaux ; 2) Tribunaux et justice.

Un rapport de Camus nous révèle l'origine de la première partie de ce titre : "Le 6 ventôse an V (24 février 1797), les membres du Bureau du triage retirèrent des mains du citoyen Hénin, l'un des secrétaires des assemblées des notables, les procès-verbaux de ces assemblées tenues en 1787 et 1788. Il les envoyèrent aux Archives nationales avec des pièces recueillies parmi les papiers qui leur ont passé successivement entre les mains : procès-verbaux et actes relatifs tant aux anciennes tenues d'États généraux qu'à celle de 1789, aux assemblées d'États, aux assemblées provinciales, aux assemblées de départements, etc". On s'explique ainsi pourquoi la collection a pris le même caractère hétérogène que les autres titres de K. Par exemple, les archives des familles des princes du sang (Orléans, Condé et Conti) ont fourni des pièces sur les relations entre les princes, en tant que gouverneurs de provinces, et certains États provinciaux. Du reste, nous n'avons ici que la moindre partie (K//677 et 678) des papiers remis par Hénin, classés pour l'essentiel dans la série C (C//1 à 11).

Quant à la seconde partie du titre (K//693 à 866), elle paraît avoir été constituée surtout par des prélèvements dans les archives de la Grande Chancellerie et du Parlement de Paris.

Description

États généraux et provinciaux

K//674 à 679. États généraux : délibérations, quelques cahiers, pièces diverses. 1484-1789.

K//674. Généralités ; États généraux depuis 1484 jusqu'en 1614.

K//675. États généraux de 1614.

K//676-677 et 678. Assemblées des notables. 1617-1789.

  • K//676. Assemblée de 1617 et projets d'États généraux (1617-XVIIIe s.).
  • K//677 et 678. Assemblée de 1787 : délibérations des bureaux.

K//679. États généraux de 1789.

K//680 à 692/B. États provinciaux et assemblées provinciales : convocations, procès-verbaux, instructions, cahiers, mémoires et correspondances. 1418-1789.

NB : Quand il n'y a pas d'indication contraire, le mot «États» est sous-entendu devant le nom de la province.

K//680. Préliminaires (matières générales) ; Anjou, Artois, Beaujolais et Dombes (1528), Béarn. [1528] 1756-1789.

K//681. Berry. 1778-1787.

K//682. Cote vacante. [Anciens registres KK//654 à 656 transférés dans la sous-série AD I].

K//683. Bigorre (1788-1789), Bourgogne. 1614-1789.

K//684. Bresse et Dombes (1754-1788), Bretagne (1524-1789).

K//685. Bugey, Cambrésis, Champagne (assemblée provinciale), Corse (1772-1774). 1754-1788.

K//686. Corse. 1775-1790.

K//687. Dauphiné (1439-XVIIIe s), Flandre, comté de Foix. 1439-1788.

K//688. Franche-Comté. 1666-1789.

K//689. Assemblées provinciales de la généralité d'Auch (1787) et de la Haute-Guyenne, Conseil du pays de Gex. 1754-1787.

K//690. Hainaut. 1559-1789.

K//691. Languedoc. 1418-1789.

K//692/A. Île-de-France (assemblée provinciale), vicomté de Turenne (1486), Limousin (ass. prov.), généralité de Lyon (ass. prov.), Maine (ass. prov.), Mâconnais, Navarre. [1486] 1778-1789.

K//692/B. Nébouzan ; Normandie (États, ass. prov. et ass. de notables : (1484-1787) ; Orléanais (ass. prov.) ; Limousin, Marche et Périgord (1453) ; Périgord (ass. de la noblesse) ; Picardie (ass. prov.) ; Poitou (ass. prov.) ; Provence ; Soissonnais (ass. prov.) ; pays de Soule ; Touraine (ass. prov.). 1453-1789.

Tribunaux. Justice

K//693 à 866. Cours souveraines, autres juridictions et organisation de la justice : mémoires, remontrances, procès-verbaux, édits et autres actes royaux, correspondances et pièces diverses sur l'histoire, le personnel, les attributions, le fonctionnement, le rôle politique et le cérémonial. 576-1791.

K//693 à 713. Parlements. 1254-1789

  • K//693. Parlement de Paris ; mémoires et notes sur des points d'organisation judiciaire. XVIIe-XVIIIe s.
  • K//694. Grand conseil, Conseil du Roi, Parlement de Paris. 1565-XVIIe s.
  • K//695 à 706. Parlement de Paris (papiers Gilbert de Voisins notamment). 1254-1788.
  • K//697. Cote vacante.
  • K//707 Parlement d'Aix, Conseil d'Alsace et Conseil supérieur d'Artois. 1650-1788.
  • K//708. Parlements de Besançon, de Bordeaux. 1462-1788.
  • K//709. Parlements de Dijon, de Flandre. 1650-1789.
  • K//710. Parlements de Grenoble, de Lorraine ou Nancy, de Metz. 1546-1788.
  • K//711. Parlements de Pau, de Rouen (1291-1788). [1291] 1615-1788.
  • K//712. Parlements de Rennes. [1087] 1764-1789.
  • K//713. Parlements de Toulouse. [1031] 1515-1788.

K//714. Chambres des comptes d'Aix. Blois, Bordeaux, Dijon, Dole, Grenoble, Montpellier, Paris. [1344] 1496-1791.

K//715. Chambre des comptes de Rouen ; Cours des aides d'Aix, Bordeaux, Clermont[-Ferrand], Montauban, Paris ; Cour des monnaies de Paris. 1691-1788.

K//716 et 717-718. (716 et 717) Châtelet de Paris, 1311-1785. (718) Juridictions consulaires : plan de réformation, 1786.

K//719 à 722-723. Procès criminels célèbres (à rapprocher de U//785 à 831. [576] 1202-1762.

  • K//723. Notamment : correspondance relative au procès de Calas (1761-1762).

K//724. Suppliques de princes français et étrangers au Parlement de Paris, pour l'enregistrement des actes les concernant (1606-1716) ; lits de justice [papiers du grand écuyer] (1715-1788).

K//725. Avocats et procureurs. 1362-1785.

K//726. Cote vacante.

K//727. Frais de justice et prisons. 1764-1785.

K//728 à 866. Cotes vacantes.

Langue des documents

Français

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici