Traitement en cours
Fonds d'archives

K. Monuments historiques. Titre VIII : Villes et provinces

Haut de page
Titre :
K. Monuments historiques. Titre VIII : Villes et provinces
Niveau de description :

Historique de la conservation

1) Paris

La masse principale des papiers rassemblés ici provient des archives du Bureau de la Ville de Paris. Elle consiste en actes royaux (y compris lettres missives et lettres de cachet), arrêts, correspondances, mémoires, procès-verbaux, discours, requêtes, contrats, procédures, quittances et notes diverses. Le classement actuel comporte trois séries chronologiques dont la première concerne l'administration, la police et les événements politiques et militaire ; la deuxième, les charges et fonctions des membres des Bureau et corps de ville ; et la troisième, les fêtes et cérémonies. Enfin, une dernière série non chronologique rassemble toutes les matières qui n'ont pas été fondues dans les séries précédentes. Ce classement est manifestement très arbitraire : toutes les séries ont des documents de même nature et chacune des séries chronologiques contient des pièces qui auraient été mieux à leur place dans l'une des autres. Cet ensemble de documents, tout comme ceux de même origine incorporés dans le titre K XIII, ne sont d'ailleurs que des démembrements de la collection des minutes et pièces du Bureau de la Ville dont la partie principale est conservée dans la sous-série H/2.

Au milieu de cette masse ont été insérées :

une collection purement factice de pièces choisies par le Bureau du triage pour servir à l'étude de la topographie de Paris et prélevées dans les fonds de quelques monastères, notamment Saint-Germain-des-Prés et Longchamp (K//964 à 982) ;

une partie des archives de la communauté des orfèvres de Paris (K//1033-1034 à K//1048-1049).

Il est du reste évident que de nombreuses pièces ont des origines très diverses.

2) Provinces

Dans ces cartons sont conservés des pièces originales et des copies, des pièces imprimées, des mémoires, des projets, quelques enquêtes, tableaux statistiques, généalogies, et des notes classées tant bien que mal par provinces et concernant diverses matières : administration royale dans la province en général et dans les villes en particulier, finances royales et offices royaux, domaines du roi, seigneuries et juridictions particulières, affaires religieuses, contestations locales, transactions entre particuliers.

Dans quelques cas, on repère des groupes de documents homogènes provenant notamment des archives du duché de Lorraine (K//1184 à 1195) et de la vicomté de Turenne (notamment K//1179 à 1183 : à rapprocher de KK//1213/A et 1213/B, de Q/1/136 à 151 et de R/2/37 à 49 et R/2/439 à 513). On reconnaît plus ou moins facilement la provenance de divers débris de dossier : notamment archives des maisons des princes (Bouillon, Condé et Orléans). On peut en outre reconstituer d'anciens dossiers ou ensembles de documents qui proviennent du versement fait par la Bibliothèque Mazarine en 1834 et dont les éléments ont été fâcheusement éparpillés à travers les provinces : dossiers de l'intendant des finances de Bercy concernant des états des finances, surtout pour les "affaires extraordinaires" (ventes des nouveaux offices) de plusieurs généralités (dans K//1142, 1147, 1151, 1153, 1159, 1162, 1206, 1217, 1219 et 1221 : à rapprocher de H//1588, K//887 et 891 et KK//360) ; nomenclatures des paroisses ou des juridictions seigneuriales de diverses régions (dans K//1144, 1147, 1151, 1155, 1159, 1177, 1179, 1213, 1217 et 1220 : cf. aussi KK//1223/A). Les mémoires des intendants sur leurs généralités ont été transférés aux registres KK (notamment KK//1310 à 1317) à la seule exception de ceux qui sont restés dans K//1142, K//1198 et K//1215. Cette partie du titre K VIII a du reste subi d'importants remaniements au cours du XIXe siècle : il y a eu notamment échange de nombreux documents avec le Trésor des chartes (voir l'introduction de la série J).

Description

Paris

K//948 à 963. Archives du Bureau de la Ville de Paris, première série chronologique : administration et police de Paris, participation de la ville aux événements politiques et militaires (lettres missives du roi et d'autres personnages) ; privilèges et charges du prévôt des marchands, des échevins et autres officiers du corps de ville et des bourgeois de Paris ; assemblées de l'Hôtel de ville ; juridiction du Bureau de la Ville et relations avec le Châtelet, le Parlement et les autres Cours ; hanse des marchands de l'eau et ses privilèges ; navigation sur la Seine et ses affluents ; commerce ; voirie et travaux publics ; fortifications, mesures prises en temps de guerre et relations avec les gouverneurs de Paris ; impôts et droits perçus par le roi, fermes des impositions ; rentes sur la Ville ; domaine de la Ville et maisons de sa censive ; processions. 1134-1751.

  • K//948 et 949. 1134-1675.
  • K//950 et 951. 1134-1498.
  • K//952 à 957. [1465] 1501-1549.
  • K//958 à 962. [1486] 1550-1625 [1633].
  • K//963. [1268] 1528-1751.

K//964 à 982. «Topographie de Paris» (titres de divers monastères) : actes royaux, baux, accords, pièces de procédure et documents divers donnant des renseignements sur les rues, maisons et terrains de la ville, sur son terroir rural et sur des localités des environs. 558-an X.

  • K//964 à 972. Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés : bourg et quartier Saint-Germain, faubourg Saint-Germain, Pré au clercs, murs et portes. [558] 1209-XVIIIe s.
  • K//966. Foire Saint-Germain. 1404-1762.
  • K//970 et 972. Établissements religieux et acquisitions par des communautés religieuses, charitables et hospitalières dans la juridiction et censive de l'abbaye (à rapprocher de L 766 à 775). [558] XVIe-XVIIIe s.
  • K//971. Constructions sur les fossés et murs de la ville ; indemnités demandées par l'abbaye pour le terrain du Collège Mazarin. 1512. 1733.
  • K//973. Titres de l'abbaye de Saint-Victor. 1209-1287 et 1748-1768.
  • K//974 à 979 et 981. Titres de l'abbaye de Longchamp : notamment fief des Bretons. [1185] 1223-1793.
  • K//979, 980 et 982. Titres d'autres établissements et papiers divers : Paris et environs. XIIe s-1784.
  • K//982. Mélanges concernant divers sujets d'administration (notammentcanal de l'Yvette, 1787-1790) et les impositions à Paris. 1549-an X.

K//983-984 à 997. Archives du Bureau de la Ville de Paris, deuxième série chronologique : essentiellement charges et offices des gouverneurs de Paris, des prévôts des marchands, échevins, procureurs du roi en la ville, greffiers et conseillers de la ville, quarteniers, dizainiers, cinquanteniers et autres officiers dépendant du Bureau et du corps de ville ; nominations des gouverneurs et réceptions en l'Hôtel de ville ; élections des prévôt des marchands, échevins, quarteniers, dizainiers et cinquanteniers ; nominations, réceptions, démissions et résignations pour les divers offices ; règlements, contestations et transactions touchant la finance et la transmission des offices vénaux, le rang et les attributions des divers offices ; réunions du Bureau et des assemblées de l'Hôtel de ville ; cérémonie (notamment processions, obsèques des gouverneurs, des prévôts des marchands et de quelques autres officiers du Bureau) ; autres délibérations relatives notamment à la voirie et aux travaux publics. 1505-1790.

  • K//983-984. 1505-1624.
  • K//985, 986 et 988 [la cote 987 est vacante]. 1625-1704.
  • K//989, 991 et 992 [la cote 990 est vacante]. 1705-1755.
  • K//993, 994, 996 et 997 [la cote 995 est vacante]. 1756-1790.

K//998 à 1018. Archives du Bureau de la Ville de Paris, troisième série chronologique : fêtes et cérémonies organisées par le corps de ville ou auxquelles il a participé à l'occasion d'événements divers. 1562-1789.

  • K//998. 1562-1620.
  • K//999 à 1002. 1621-1710.
  • K//1003 à 1010. 1711-1750.
  • K//1011 à 1018. 1751-1789.

K//1019 à 1027. Archives du Bureau de la Ville de Paris : matières non fondues dans les séries chronologiques précédentes.

  • K//1019. Cadeaux, étrennes, gratifications et autres dons de la Ville. 1636-1788.
  • K//1020-1021 et 1022. «Police» de Paris : affaires de police et d'administration. 1322-1788.
  • K//1020-1021. Notamment : enquêtes et autres pièces relatives à des affaires criminelles ou à diverses personnes ; communautés religieuses.
  • K//1022. Notamment : approvisionnements et offices correspondants ; hiver de 1709-1710, crues de la Seine et autres calamités.
  • K//1023. Impôts et subsides ; charges militaires. 1553-1770.
  • K//1024. Hôtel-Dieu, Hôpital général, hôpital de Saint-Jacques-aux-Pèlerins, hôpital des Incurables et institutions hospitalières diverses. 1168-1786.
  • K//1025. «Embellissements». de Paris : projets, travaux, poses de la première pierre et d'inscriptions concernant des places publiques, ponts, fontaines et divers monuments. 1613-1791.
  • K//1026 et 1027. Privilèges et exemptions accordés à la Ville et aux divers offices des Bureau et corps de ville ; privilèges et exemptions reconnus ou contestés par la Ville. 1365-1787.

K//1028 à 1059. Mélanges : pièces diverses provenant des archives du Bureau de la Ville et de la communauté des orfèvres et d'autres fonds. 1232-1790.

  • K//1028. Déclarations fournies au terrier général du roi à cause du domaine de la Grande Chambrerie à Paris, entre 1659 et 1667. Actes royaux imprimés, titres, pièces et notes diverses concernant la topographie parisienne. Assemblées générales de la Ville, 1597-1658. [1232] 1439-1788.
  • K//1029. Notamment : rapports entre le Bureau de la Ville et les assemblées du clergé, 1710-1788 ; bailliage de la Barre du chapitre de Notre-Dame, 1272-1738 ; chapelle de Saint-Martin-des-Orges, 1369-1559 ; Noviciat des Jacobins, 1632-1676.
  • K//1030-1031 à 1049. Métiers de Paris.
  • K//1030-1031 et 1032. Règlements généraux ; statuts, lettres royaux, pièces de procédure et autres documents relatifs aux divers métiers, classés par ordre alphabétique ; privilèges et charges des Six corps de marchands de la ville. XIIIe-XVIIIe s.
  • K//1033-1034 à 1048-1049. Archives de la communauté des orfèvres : notamment statuts, privilèges, réceptions des nouveaux orfèvres ; relations avec les autres orfèvres du royaume ; rapports et contestations avec les officiers des Monnaies et les autres métiers. 1255-1790.
  • K//1050-1051. Mélanges : métiers ; collection de pièces surtout imprimées ne concernant pas seulement Paris ; archives du Bureau de la Ville : notamment frais et gratifications pour l'histoire de Paris, la Bibliothèque de la ville et l'exécution de divers plans, 1718-1772.
  • K//1052-1053. Mélanges concernant l'administration, la justice, la police et les finances en général et de Paris en particulier. 1570-1782.
  • K//1054. Correspondance entre le roi, le Bureau de la Ville, d'autres villes (notamment Poissy, Mantes, Châlons-sur-Marne) et divers personnages sur les affaires publiques et le maintien de l'ordre. 1562-1721.
  • K//1055. Rentes de l'Hôtel de Ville. 1564-1783.
  • K//1056 à 1058. Pièces de comptabilité du Bureau de la Ville : ordonnances de paiement, quittances, quelques devis et marchés, mémoires, notes et pièces diverses. 1708-1774.
  • K//1056. Cérémonies, fêtes, réjouissances, décorations, présents faits par la Ville ; approvisionnements. 1708-1772.
  • K//1057. Places Louis XV, Saint-Michel, du Palais Royal et Vendôme ; statues équestres de Louis XIV et Louis XV. 1718-1774.
  • K//1058. Notamment : artillerie ; bâtiments de l'Hôtel de Ville et autres bâtiments de la Ville ; fontaines ; égouts ; salle d'Opéra ; ponts ; quais ; remparts. 1705-1774.
  • K//1059. Mélanges, notamment : cérémonies, fêtes et réjouissances de la ville, XVIIIe s. ; pièces diverses (dont un rôle de taxe de 1638 pour la rue Quincampoix). 1393-1770.

K//1060 à 1141. Cotes vacantes.

Provinces

K//1142 et 1143. Alsace. 1354-1791.

  • K//1142. Alsace. 1354-1791.
  • K//1143. Montbéliard. 1707-1787.

K//1144. Angoumois, 1157-1781. Anjou, 1349-1779.

K//1145. Artois (1195-1781) avec comté de Saint-Pol (1150-1679) et Cambrésis (1223-1770). 1150-1781.

K//1146. Auvergne. [À rapprocher du chartrier de Mercurol, J 1054 à 1145]. XIIe s. 1774.

K//1147. Béarn, XVIIe-XVIIIe s. Berry, XIIIe s.-1779. Bourbonnais, 1227-XVIIIe s.

K//1148 à 1150. Bourgogne. 1190-1788.

K//1151 et 1152. Bretagne. 1284-1789.

K//1153 à 1155. Champagne. 1190-1816.

K//1156 à 1159. Dauphiné. 485-XVIIIe s.

  • K//1156 et 1157. Inventaire analytique annoté de documents classés par ordre chronologique. 485-1719.
  • K//1158. Notamment Valentinois, 1250-XVIe s.

K//1160 et 1161. Flandre. 1137-1790.

K//1162. Foix (Pays de), 1344-XVIIIe s. Franche-Comté, 1441-XVIIIe s.

K//1163. Gascogne : notamment Armagnac (1376-XVIIIe s.), Bigorre (1263-1788), Labourd et Bayonne, (1270-fin XVIIIe s.), Landes (1262-1485). 1262-XVIIIe s.

K//1164 à 1167. Guyenne. 1211-XVIIIe s.

  • K//1164. Bordelais. 1293-XVIIIe s.
  • K//1165. Agenais, 1278-1782. Bazadais, XIIIe s.-1722.
  • K//1166. Périgord. XIIIe s.-XVIIIe s.
  • K//1167. Quercy, 1219-XVIIIe s. Rouergue, 1211-1790.

K//1168 à 1172. Île-de-France. XIIe-XVIIIe s.

  • K//1168. Cote vacante. [Aujourd'hui K//1169/A].
  • K//1169/A. Documents classés par ordre alphabétique des localités, XIIe-XVIIIe s.
  • K//1169/B. Titres de la seigneurie de Châtenay-en-France, réunie au Domaine. 1203-1774.
  • K//1170. Notamment Valois : liasse de titres d'acquisition pour l'agrandissement du château de Compiègne en 1560.
  • K//1171. Valois (suite). XIIIe-XVIIIe s.
  • K//1172. Notamment Beauvaisis, 1267-à XVIIe s.

K//1173 à 1178. Languedoc. 1161-XVIIIe s.

  • K//1173. Province en général et Toulouse. XIVe-XVIIIe s.
  • K//1174. Notamment Lauragais : procès de la succession de la reine Catherine de Médicis comprenant les comtés de Lauragais, de Clermont et d'Auvergne et d'autres terres, 1521-1606. Castres (Comté et diocèse de), 1269-XIVe s.
  • K//1175. Notamment Vivarais, 1206-1590.
  • K//1176. Documents classés par diocèses. 1161-XVIIIe s.
  • K//1177. Notamment Carcassès, XIVe-XVIIIe s.
  • K//1178. Cote vacante.

K//1179 à 1183. Limousin. 1214-XVIIIe s.

  • K//1179. Notamment vicomté de Ventadour, 1249-1608.
  • K//1180 à 1183. Partie du chartrier de la vicomté de Turenne. 1214-1693.

K//1184 à 1195. Lorraine : documents provenant généralement des archives du duché. XIIIe-XVIIIe s.

  • K//1184 et 1185. Mémoires généalogiques et statistiques, traités, actes diplomatiques et copies de documents divers concernant le territoire du duché. XIIIe-XVIIIe s.
  • K//1186 et 1187. Notamment registres d'expéditions des actes ducaux (département du secrétaire d'État Labbé de Coussey) [à rapprocher de E 3174 à 3175/3 et de E 3184/1 à 3191/4], 1698-1711 (manquent les années 1709 et 1710).
  • K//1188. Roi Stanislas : inventaires des meubles, états de sa Maison, fondations religieuses et charitables. 1741-1766.
  • K//1189. Obsèques et exécution testamentaire du roi Stanislas. 1743-1767.
  • K//1190. Correspondances et mémoires relatifs à l'administration en général et aux finances. 1718-1767.
  • K//1191. Liquidation des dettes de la Lorraine. 1737-1771.
  • K//1192. Conseil d'État, Cours supérieures et monnaies. 1737-1767.
  • K//1193. Mémoires et documents divers concernant surtout les impositions, l'agriculture et la population agricole [à rapprocher de KK//1159 à 1173], les mines et les salines. XVIIe-XVIIIe s.
  • K//1194. surtout Trois-Évêchés, Metz, Toul et Verdun. 1228-XVIIIe s.
  • K//1195. Documents classés par ordre alphabétique des localités. 1258-XVIIIe s.

K//1196 et 1197. Luxembourg.

  • K//1196. Chartes originales relatives aux comtes de Luxembourg. 1231-XVIIIe s.
  • K//1197. Cote vacante. [Registre coté aujourd'hui KK//1248/B.]

K//1198. Lyonnais avec notamment la principauté de Dombes (1572-XVIIe s.). XVIe-XVIIIe s.

K//1199. Maine, 1478-1772. la Marche, 1465-1780. Nivernais, 1481-1774.

K//1200 à 1205. Normandie : documents généraux et documents classés par diocèses. XIIIe-XVIIIe siècles.

  • K//1202. Notamment assiettes des aides dans le diocèse ou dans la vicomté de Bayeux, 1362-1386.
  • K//1203 à 1205. Cotes vacantes.

K//1206 à 1212. Orléanais. 1190-XVIIIe s.

  • K//1206. Notamment Orléans. XIIIe-XVIIIe s.
  • K//1207 à 1210. Blois (Comté de) : chartes et titres provenant essentiellement des archives du comté. [1190] 1202-1716.
  • K//1211. Notamment : Pays Chartrain, 1224-XVIIIe s. Dunois, 1183-1682. Vendômois, 1203-1612.
  • K//1212. Cote vacante.

K//1213 à 1216. Picardie. 1178-XVIIIe s.

  • K//1213. Notamment : Amiénois, 1240-1779. Ponthieu, 1184-1789. Santerre, 1178-1711.
  • K//1214. Noyonnais, 1265-1708. Vermandois (notamment Clamecy : 1337-1380), 1266-1514.
  • K//1215. Laonnais, 1240-XVIIIe s. Thiérache, 1230-XVIIe s. Soissonnais, 1265-1698. Boulonnais, 1265-XVIe s.
  • K//1216. Cote vacante.

K//1217 et 1218. Poitou. XIIIe-XVIIIe s.

  • K//1217. Documents généraux. XIIIe-XVIIIe s.
  • K//1218. Documents classés par ordre alphabétique des localités, XIIIe s.-1760.

K//1219 et 1220. Provence. 1160-XVIIIe s.

  • K//1219. Documents généraux (à signaler : mesures contre la peste, 1720- 1722 ; recueil de lettres et mémoires adressés au marquis de Mirabeau, 1758-1759). 1387-XVIIIe s.
  • K//1220. Documents classés par ordre alphabétique des localités. 1160-XVIIIe s.

K//1221. Roussillon. 1192-XVIIIe s.

K//1222 et 1223. Saintonge et Aunis. 1199-1778.

  • K//1222. Documents généraux et documents classés par ordre alphabétique des localités. XVIIIe s.-1763.
  • K//1223. Notamment La Rochelle. 1199-1778.

K//1224. Touraine. 1235-1783.

K//1225 à 1229. Corse : correspondance et mémoires sur l'administration française de l'île. XVIIIe s.

  • K//1228. Notamment tableaux statistiques et documents sur la population de la Corse de 1770 à 1787.

K//1230 à 1232. Colonies. XVIe-XVIIIe s.

  • K//1230. Extrême-Orient : notamment missions catholiques. 1660-XVIIIe s.
  • K//1231 et 1232. Amérique : notamment relations de voyages, d'expéditions et d'opérations militaires aux Antilles, au Canada et dans la Guyane française. XVIe-XVIIIe s.

K//1233 à 1235. Navarre (Basse-). 1282-XVIIIe s.

  • K//1233 et 1234. États du royaume. 1282-XVIIIe s.
  • K//1235. Notamment : délimitation entre la France et l'Espagne ; impositions. 1611-XVIIIe s.

Papiers Florimond

K//1236 à 1254. Pièces et notes réunies par Étienne Florimond-Gerbe pour servir à une description historique du royaume (état administratif, ecclésiastique, militaire, judiciaire et économique, noblesse) et remises en 1753 au dépôt des archives de la Maison du roi. Classement par généralités et intendances. Ier-XVIIIe s.

  • K//1236. Aix, Alsace, Amiens, Arras, Auch et Pau, Orange (Principauté d').
  • K//1237. Béarn, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Châlons-sur-Marne, Comtat.
  • K//1238. Dijon, Grenoble, Lille, Valenciennes.
  • K//1239. Limoges, Lyon, Metz, Montauban, Montpellier.
  • K//1240. Moulins, Orléans.
  • K//1241 à 1249. Paris.
  • K//1250. Poitiers, Rennes, Riom.
  • K//1251. La Rochelle, Rouen, Soissons.
  • K//1252. Tours. Renseignements généraux.
  • K//1253. Paris (supplément).
  • K//1254. Mélanges.

Registres transférés dans KK

K//1255 à 1299. Cotes vacantes.

Langue des documents

Français

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici