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E//1-2783 : Minutes d’arrêts ; Mélanges

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E//1-2783 : Minutes d’arrêts ; Mélanges
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Description

I. MINUTES D’ARRÊTS

Collection formée par les Secrétaires du Conseil

E//1 à 26a. Règne d’Henri IV. 1593-1610.

E//26b à 179. Règne de Louis XIII. 1610-1643.

E//179 à 878. Règne de Louis XIV. 1643-1715.

E//879 à 1501. Règne de Louis XV. 1715-1774.

E//1502 à 1683/2b. Règne de Louis XVI. 1774-1791.

E//1683/3 et 1683/4. Expéditions d’arrêts en finance. 1643-1777. Expéditions d’arrêts en commandement. 1681-1777.

E//1683/5. Expéditions d’arrêts concernant les orfèvres de Paris. 1702-1783. Pièces diverses concernant la Compagnie d’Agriculture. 1761-1762. Arrêts relatifs aux défrichements. 1767-1775.

E//1683/6. Minutes d’une table méthodique des arrêts du Conseil. XVIIIe s.

E//1683/7 et 1683/8. Plumitifs de la Petite et de la Grande Direction des Finances (avec lacunes). 1694-1742.

E//1683/9. Expéditions ou copies d’arrêts. 1643-1787.

E//1683/10 et 1683/11. Projets d’arrêts classés suivant l’ordre alphabétique des généralités. 1781-1787.

E//1683/12 à 1683/19. Projets d’arrêts classés dans l’ordre chronologique. 1735-1783.

E//1683/20 et 1683/21. Copies d’arrêts rendus en faveur de communautés religieuses classées par ordre alphabétique de diocèses. 1735-1778.

E//1683/22 à 1683/431. Inventaire analytique des minutes d’arrêts conservées par les Secrétaires du Conseil. 1649-1790.

Collection formée par les Secrétaires d’État

E//1684 à 1687. Minutes d’arrêts en commandement réparties en plusieurs séries correspondant aux divers départements des Secrétaires d’État : Maison du Roi, Affaires étrangères, Religion réformée, rendus sous le règne de Louis XIII. Un arrêt du 16 janvier 1611 et juin 1617-mai 1643.

E//1687 à 1982. Minutes d’arrêts en commandement réparties en plusieurs séries correspondant aux divers départements des Secrétaires d’État : Maison du Roi, Affaires étrangères, Religion réformée, Guerre, rendus sous le règne de Louis XIV. Mai 1643-août 1715.

E//1721, 1724, 1729, 1738, 1746, 1754. Minutes d’arrêts relatifs à la liquidation des dettes de diverses villes de Bourgogne et de Bresse. 1663-1673.

E//1752 et 1806. Minutes d’arrêts relatifs à la liquidation des dettes et à l’administration des deniers patrimoniaux des villes et communautés de Bretagne. 1668-1681.

E//1838. Minutes d’arrêts relatifs à la liquidation des dettes des villes de Bourgogne, Charolais, Mâconnais et Au Xerrois. 1686.

E//1981. Minutes d’arrêts se rapportant à la Marine, aux Colonies, aux haras, etc. 1699-1715.

E//1983. Minutes d’arrêts du Département de la Maison du Roi. Inventaire des meubles du château de Marly. 1716-1717.

E//1984 à 2510. Minutes d’arrêts rendus en commandement sous le règne de Louis XV, réparties en séries (sauf Polysynodie : 1716-1718) correspondant aux divers départements des Secrétaires d’État : Maison du Roi, Religion réformée, Guerre, Affaires étrangères et, à partir de 1764, Département de M. Bertin. 1715-1774

E//2010, 2011, 2014, 2015, 2025 à 2031, 2034, 2035, 2045. Minutes d’arrêts se rapportant au Département de la Marine. 1719-1723.

E//2022. Minutes d’arrêts relatifs aux affaires ecclésiastiques et à l’expédition de la feuille des bénéfices. 1720.

E//2060. Minutes d’arrêts relatifs aux mines de cuivre des Pyrénées et aux recherches de noblesse. 1723-1724.

E//2311 et 2339. Minutes d’arrêts se rapportant au Département de la Marine. 1753-1754.

E//2511 à 2661. Minutes d’arrêts rendus en commandement sous le règne de Louis XVI, réparties en séries correspondant aux divers départements des Secrétaires d’État : Maison du roi, Guerre, Affaires étrangères, Département de M. Bertin. 1774-1791.

E//2614, 2615, 2628, 2629. Minutes d’arrêts de surséance, de maintenues de noblesse ou relatifs à la librairie. 1785-1786.

E//2630b. État du Roi pour les fonds destinés aux ouvrages des Ponts et Chaussées pendant l’exercice 1786.

E//2660/2-2661/B. Minutes d’arrêts se rapportant au Département de Bertin concernant les mines, l’agriculture, les haras, les canaux, les loteries et les péages. 1764-1782.

II. MÉLANGES

E//2662 à 2663. Anciens inventaires de minutes d’arrêts du Conseil. 1686, 1691 et 1670-1785.

E//2664. Projets d’arrêts concernant la recherche des usurpateurs de noblesse. 1666-1670.

E//2665. Registre de transcriptions d’arrêts du Conseil. 1629.

E//2666 à 2682/1. Registre de transcriptions d’arrêts en finance. 1730 et 1733-1761. [Années complémentaires en H1 1544 à 1569 sauf l’année 1732, déficitaire]

E//2682/2 et 2682/3. Répertoire chronologique d’édits, lettres patentes, ordonnances-arrêts du Conseil et autres documents d’intérêt général. 1714-1768.

E//2682/4 et 2682/5. Répertoire chronologique et analytique des arrêts du Conseil des Dépêches principalements relatifs au département du secrétaire d’État de la religion réformée rendus de 1710 à 1764.

E//2683 à 2747. Répertoire chronologique des arrêts dont la préparation intéressait le Contrôle général des finances. 1731-1791.

E//2748, 2749/1 à 2749/3. Répertoire chronologique des arrêts du Conseil des Dépêches relatifs au département du Secrétaire d’État de la Maison du Roi rendus de 1617 à 1722.

E//2749/4. Inventaire d’arrêts, édits, déclarations concernant le département du Secrétaire d’État de la Maison du Roi et de placets présentés au Roi. 1560-1773.

E//2750 à 2752. Registre des expéditions faites par le Secrétaire d’État de la Guerre. 1709-1714.

E//2753. Analyses d’actes du pouvoir souverain indiquant la date de leur enregistrement dans les cours souveraines. 1718-1747.

E//2754 à 2782/1. Suite des expéditions faites par le Secrétaire d’État de la Guerre 1720-1779.

E//2782/2 à 2781/7. Répertoires chronologiques d’édits, déclarations et arrêts du Conseil intéressant les matières financières et particulièrement les fermes. (Collection Lemarié d’Aubigny) 1700-1760.

E//2782/8. Table alphabétique des arrêts provenant du Secrétariat d’État de la Maison du Roi. 1773-1781.

E//2783. Relevé des affaires envoyées au Comité contentieux établi auprès du Contrôleur général. 1782-1791.

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Français

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