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E//2784-2791 : Principauté de Dombes

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E//2784-2791 : Principauté de Dombes
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Description

E//2784/1. Arrêts du Conseil souverain et du Parlement de Dombes. 1583-1758.

E//2784/2. Minutes d'arrêts du Conseil rendus en commandement se rapportant au Département du Secrétaire d'État Bertin et relatifs au pays de Dombes. 1764-1779.

E//2785 à E//2786. Lettres patentes, édits, déclarations, etc., des princes souverains de Dombes et des rois de France. 1564-1780.

E//2787. Requêtes et placets adressés aux princes de Dombes, au Conseil, au Parlement et à l'Intendant. Documents judiciaires, administratifs et fiscaux. XVIe-XVIIIe s.

E//2788. Monnaie, murailles et imprimerie de Trévoux. Terrier de la principauté de Dombes. 1523-1734.

E//2789. Documents relatifs au bailliage et à la ville de Thoissey. 1331-1717.

E//2790. Comptes, papiers et correspondance des Fermiers généraux du revenu de Dombes. Charges de la principauté, etc. 1604-1712.

E//2791. Lettres et placets adressés aux princes de Dombes, à leurs chanceliers, à leurs secrétaires et à M. de Montholon. 1579-1742.

E//2792 à E//2860. Cotes vacantes.

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