Your request is in progress
Archival group

E//3627-3711 : Mélanges

Top of page
Title:
E//3627-3711 : Mélanges
Level of description:

Description

E//3627/1. États de coupes de bois et états de chauffage des officiers et des usagers dans les forêts royales arrêtés au Conseil des Finances. 1669-1677.

E//3627/2. Table des rôles, brevets et états expédiés par le Conseil Royal des Finances.1775-1781.

E//3628. Table des expéditions faites au Conseil touchant les parties casuelles. 1775-1781.

E//3629. Lois relatives à la vente des domaines nationaux. 1791-1793.

E//3630 et E//3631. Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil concernant les finances dont les minutes étaient déposées au bureau de M. du Terrage, premier commis. 1715-1785.

E//3632 à E//3634. Cotes vacantes.

E//3635 à E//3639. Table des principaux édits, lettres patentes, arrêts, etc., concernant les finances (par ordre alphabétique de matières). XVIIIe s.

E//3640 à E//3643. Registres provenant du duc de Noailles et contenant les principales délibérations du Conseil des Finances de la Polysynodie classées par ordre méthodique. 1715-1718.

E//3644. Édits et déclarations rendus en matière financière. 1715-1716.

E//3645 à E//3648. Lettres et ordres expédiés en matière financière par le duc de Noailles, président du Conseil des Finances, 1716-1718.

E//3649 à E//3653. Analyse des affaires financières rapportées et décidées au Conseil de Régence. 1715-1718.

E//3654 à E//3658. “Mémoires raportez au Roi” ou “feuille du Roi” : portefeuilles renfermant mémoires, requêtes et placets soumis au Roi concernant des affaires financières. 1723-1726.

E//3659. Affaires rapportées au Conseil royal par le contrôleur général des finances. 1736.

E//3660 à E//3665. Cotes vacantes.

E//3666 à E//3667. Correspondance reçue par le Secrétaire d'État Bertin avec la mention des renvois de mémoires, requêtes et placets. 1764-1767.

E//3668 à E//3700. Cotes vacantes.

E//3701. Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée par le Secrétaire d'État Bertin. 1772-1773.

E//3702 à E//3703/1. Cotes vacantes.

E//3703/2. “Enregistrement d'affaires adressées au département des Finances de diverses provinces” avec mention des réponses du Contrôleur général. 1778-1791.

E//3704. Cote vacantes.

E//3705. Affaire du chevalier de Parthenay, capitaine d'artillerie, contre la Compagnie des Indes. Réclamation du sieur Bouchaud contre la même compagnie. 1759-1788.

E//3706/1 à E//3703/10. Cotes vacantes.

E//3706/11 et E//3706/12. Minutes de rôles de légitimation (1697-1710) et de naturalité (1646-1713 avec nombreuses lacunes).

E//3707/1. Projet d'édit sur les hypothèques (1763-1779). Procès-verbal original de la Commission judiciaire du Vivarais formée par lettres patentes du 24 janvier 1784.

E//3707/1 à E//3707/14. Cotes vacantes.

E//3708. Gages assignés et payés sur les Fermes générales et prêts consentis par les Fermiers généraux. 1758-1765.

E//3709. Fermes générales. Bail de Jean-Jacques Prévost pour 1762-1768. Paiements, sommes dues, intérêts. 1761-1768.

E//3710-E//3711. Table des arrêts des quartiers d'octobre 1613, octobre 1614 et octobre 1617. Dossier concernant l'adjudication de l'office de receveur des tailles de l'élection de Fontenay-le-Comte. 1730-1732.

Warning! Communication restrictions. Click here to find out more.