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JJ//267-588/4 : Autres inventaires du Trésor des chartes. Registres divers

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JJ//267-588/4 : Autres inventaires du Trésor des chartes. Registres divers
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Description

– JJ//267. Enquête sur la gabelle que le comte de Provence perçoit sur le Rhône. 1263.

– JJ//268. Trois inventaires (minute et deux copies successives, 2e quart XIVe s.) des titres des Valois déposés au Trésor des chartes après l’avènement de Philippe VI (notamment : Valois, Tournan, Anjou, Alençon, Chartres, Gaillefontaine, alliances de la maison). [1162-1328, 1340].

– JJ//269. État des dettes et des créances de feu Raoul, comte d’Eu et connétable de France, avec relevé des règlements de 1345 à 1348.

– JJ//270. Procès du roi Pierre d’Aragon contre le roi Jacques de Majorque (recueil compilé en 1353). [1271-1345].

– JJ//271. Copie XVIIIe s. de JJ//23.

– JJ//272 et JJ//273. Inventaire analytique de JJ//7-JJ//8 avec table alphabétique de JJ//8 (XVIIIe s.), en deux exemplaires [voir la minute : JJ//27/C].

– JJ//274. Plaintes reçues par les commissaires de saint Louis contre les baillis et les autres officiers royaux en Touraine, Poitou et Saintonge. 1247.

– JJ//275 et JJ//276. Copie et inventaire (après 1738) d’un registre de la sénéchaussée de Carcassonne (Bibliothèque nationale, ms. latin 9996) :

  • JJ//275. Copie avec une table chronologique (voir JJ//276).
  • JJ//276. Inventaire analytique et chronologique ayant servi de modèle à la table insérée dans JJ//275.

– JJ//277. Copie (XVIIIe s.) du ms. latin 9784 de la Bibliothèque nationale [voir JJ//47], avec une table alphabétique.

– JJ//278 à JJ//280. Grand répertoire des layettes et registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes, dit « Répertoire de 1420 » : ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quart XVe s., avec additions des XVe et XVIe s.). [Voir JJ//281 et JJ//282, J//1116 et J//1167].

  • JJ//278. Lettres A et B.
  • JJ//279. Lettres C à M.
  • JJ//280. Lettres N à X. Inventaire partiel de JJ//26.

– JJ//281 et JJ//282. Répertoire des registres du Trésor des chartes et des Mémoriaux de la Chambre des comptes par ordre alphabétique des principaux noms de lieu et de matière (1er quart XVe s.). [A été utilisé par le répertoire de 1420, JJ//278 à 280].

  • JJ//281. Lettre A.
  • JJ//282. Lettres N à X.

– JJ//283 à JJ//287. Inventaire analytique des layettes du Trésor des chartes, classées dans l’ordre alphabétique des principaux noms de lieu, de matière et de personne (XVe et début XVIe s.). [A rapprocher de JJ//128.]

  • JJ//283. Toulouse (ancienne layette CCCX).
  • JJ//284. Lettre A.
  • JJ//285. Lettres G à M.
  • JJ//286. Lettres N à P.
  • JJ//287. Lettres Q à V.

– JJ//288. Inventaire analytique contemporain de JJ//80 et 81 [à rapprocher de J//1167].

– JJ//289. Inventaire de Jacques Louet (1482 [copie XVIIe s.]) : anciennes layettes I à LXXV. Copie de titres concernant Marie de Luxembourg, duchesse de Vendôme, 1496-1527.

– JJ//290 à JJ//300. Inventaire des layettes par Dupuy et Godefroy : exemplaire en 11 volumes.

– JJ//301 à JJ//303. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor des chartes. [Autre exemplaire : JJ//588/1 à 588/4].

  • JJ//301. Anciens registres A à N et JJ//1 à JJ//117.
  • JJ//302. JJ//118 à J//192.
  • JJ//303. JJ//194 à 264.

– JJ//304 à JJ//316. Fief de Puy-Paulin à Bordeaux. [A rapprocher de J//1146 à J//1164/B].

  • JJ//304 à 307. Terriers. 1412-1481.
  • JJ//304. 1411-1423.
  • JJ//305. 1434-1444.
  • JJ//306. 1452-1481.
  • JJ//307. 1455-1457.
  • JJ//308. Censier. 1464-1465.
  • JJ//309 à 313. Terriers. 1493-1622.
  • JJ//309. 1493-1548.
  • JJ//310. 1520-1521.
  • JJ//311. 1539-1592.
  • JJ//312. 1578-1590.
  • JJ//313. 1578-1622.
  • JJ//314. Extraits (XVe s.) des terriers.
  • JJ//315. Terrier. 1646-1648.
  • JJ//316. Inventaires de 1707. Extraits des déclarations passées en 1553 par les seigneurs des fiefs et les emphytéotes aux jurats de Bordeaux.

– JJ//317 et JJ//318. Registres du chartrier de Mercurol [voir J//1054 à J//1145].

  • JJ//317. Inventaire du chartrier par Pierre Dupuy (1622).
  • JJ//318. Censier du comté d’Auvergne : Vic-le-Comte et environs. XIVe s.

– JJ//319 et JJ//320. Arrêts du Parlement de Beaune et de Saint-Laurent de Chalon-sur-Saône. [A rapprocher de J//821 et 823]. 1357-1463.

  • JJ//319. Beaune et Saint-Laurent. 1357-1380.
  • JJ//320. Saint-Laurent. Arrêts du 24 mars 1463.

– JJ//321 à JJ//533. Cotes vacantes.

– Sous les anciennes cotes JJ//278 à 499 étaient conservés les volumes d’un inventaire détaillé de la plupart des registres du Trésor des chartes, réalisé par la commission instituée en 1704 à l’instigation du procureur général d’Aguesseau. Ces volumes ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7262 à 7483) ; les Archives nationales ont cependant conservé quelques registres dus à l’activité de cette commission (JJ//27/c, 272 et 273).

– La plupart au moins des registres jadis cotés JJ//500 à JJ//533 ont reçu d’autres cotes de la même sous-série (notamment JJ//27/A, JJ//275 à 288 et JJ//K).

– JJ//534 à 542. Inventaire des layettes en 9 volumes : remaniement XVIIIe s. de celui de Dupuy et Godefroy, comprenant une partie de l’actuel Supplément. [Autre exemplaire : JJ//584/1 à 584/9A.]

– JJ//543. Table alphabétique du même inventaire renvoyant au foliotage de l’exemplaire JJ//5841 à 5849A. [Autres exemplaires de la table : JJ//584/9B et 585/10].

– JJ//544 à 582. Cotes vacantes.

  • Les registres JJ//544 à JJ//559 (copies de l’inventaire de Dupuy et Godefroy et des tables correspondantes) ont été cédés en 1862 à la Bibliothèque nationale (mss. français 7246 à 7261).
  • La plupart au moins des registres jadis cotés JJ//560 à 582 ont reçu d’autres cotes de la même sous-série (notamment JJ//304 à JJ//316).

– JJ//583/1 à JJ//586/9. Inventaires des layettes : copies de l’inventaire rédigé par Dupuy et Godefroy à partir de 1615 (exemplaires composés de 8 volumes en principe, parfois complétés) ; remaniement XVIIIe s. de cet inventaire (comprenant une partie de l’actuel Supplément), en 9 volumes.

  • JJ//583/1 à JJ//583/9. Copie de l’inventaire de Dupuy et Godefroy, plus la table des volumes 1 à 7.
  • JJ//584/1 à JJ//584/9A. Remaniement XVIIIe s. [Autres exemplaires : JJ//534 à 542.]. JJ//584/9B. Table alphabétique de l’inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ//543 et 585/10.]
  • JJ//585/1 à JJ//585/9. Copie de l’inventaire de Dupuy et Godefroy (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ//585/6 et 585/7 ; le 7e vol. manque), plus la table des vol. 1 à 7. JJ//585/10. Table alphabétique de l’inventaire remanié. [Autres exemplaires : JJ//543 et 584/9B].
  • JJ//586/1 à JJ//586/9. Copie de l’inventaire de Dupuy et Godefroy, sans la table (le 6e volume est divisé en deux parties formant les registres JJ//586/6 et 586/7).

– JJ//587. Cote vacante.

– JJ//588/1 à JJ//588/4. Compilation des tables de rubriques des registres du Trésor des chartes. [Autre exemplaire : JJ//301 à JJ//303.]

  • JJ//588/1. Anciens registres A à N et JJ//11 à 79/A.
  • JJ//588/2. JJ//80 à JJ//155.
  • JJ//588/3. JJ//156 à JJ//211.
  • JJ//588/4. JJ//212 à JJ//264.

Language of documents

Français

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