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Fonds d'archives

GAUTHIER des ORCIÈRES (Antoine-François). 189AP.

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Titre :
GAUTHIER des ORCIÈRES (Antoine-François). 189AP.
Dates :
1726-1800
Niveau de description :
fonds

Histoire administrative/notice biographique

Antoine-François Gauthier, dit Gauthier des Orcières (1752-1838) était avocat à Bourg-en-Bresse, sa ville natale, quand il fut élu, le 3 avril 1790, député du Tiers de son bailliage. Élu syndic du département de l’Ain en 1791, il fut envoyé siéger à la Convention le 4 septembre 1792 et se prononça pour la mort du roi sans sursis ni appel. Représentant en mission à l’armée des Alpes au lendemain de Thermidor, il entra au Comité de Sûreté générale avant d’être élu, le 23 germinal an VI (12 avril 1798), membre du Conseil des Anciens. Ayant adhéré au Coup d’État du 18 Brumaire, il fut, en germinal an VIII, nommé juge au Tribunal de la Seine, qu’il présida de 1811 à 1815. Conseiller à la Cour impériale pendant les Cent-Jours, il dut, en 1816, s’exiler comme régicide, et il ne rentra en France qu’en 1828.

Historique de la conservation

A part de minimes modifications de classement, l’ordre primitif du fonds, qui avait subi de la part d’un précédent propriétaire, un commencement d’inventaire, a été respecté. Les cartons sont répartis entre les six départements actuels où s’est exercée de l’an III à l’an IV, l’activité de Gauthier des Orcières et, à l’intérieur de chaque carton, en dossiers communaux comprenant parfois des pièces relatives aux localités des districts et cantons dont les communes figurant à l’inventaire furent les chefs-lieux.

Modalités d'entrée

Achats, 1960-1961.

Description

189AP/1. Mission d’Antoine-François Gauthier des Orcières dans le département des Basses-Alpes. An III.

189AP/2. Mission dans le département des Hautes-Alpes. 1792-15 prairial an VIII (4 juin 1800).

189AP/3. Armée des Alpes et départements divers. 1726, frimaire an III.

189AP/4. Mission dans les départements dauphinois. 1781-an IV.

189AP/5-7. Mission dans le département du Mont-Blanc. 1786-an IV.

Conditions d'accès

Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.

Langue des documents

Français

Bibliographie

Informations extraites du répertoire numérique.

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