X/1a - Olim, lettres, arrêts, jugés (1254-1350)

Édition par le comte Auguste-Arthur Beugnot,Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du roi..., Paris, 1839-1848, 3 tomes en 4 vol. (Collection de documents inédits sur l’histoire de France). Le manuscrit utilisé pour cette édition est une copie conservée à la bibliothèque du ministère de la justice. Alphonse Grün en fait un bref commentaire dansActes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome premier : 1254-1299, p. C.

Tome I : Olim I [X/1a/1] (1254-1273).

Tome II : Olim II et III [X/1a/2 et 3] (1274-1318).

Tome III -1ère partie : Olim IV [X/1a/4] (1299-1311).

Tome III-2eme partie : Olim IV [X/1a/4] (1312-1318).

Appendice au tome II, p. 690-853 : Coutume de Saint-Dizier (K 1155). Appendice au tome III, 2e partie, p. 1458-1501 : Ancienne coutume d’Alais (K 867). Index : 1° des noms de matières, 2° des noms de personnes, 3° des noms géographiques, 4° des noms de fiefs, à la fin de chaque tome.

Consultable sur internet (liens ci-dessus) et en salle de lecture (site de Paris) sous la référence : microfilms 616/1-4

Les mots matières de cette base de données appartiennent essentiellement, mais pas exclusivement, au domaine de l’histoire du droit, des institutions et de la procédure. Il existe un tirage papier de la base de données, en 3 volumes : 1. A à Fouage ; 2. Foulon à Z ; 3. Liste des mots clefs, thesaurus et introduction de Jean Hilaire.

Consultable sur le site internet de l’Institut d’histoire du droit (bases de données du CEHJ). Un tirage papier est disponible en salle de lecture (site de Paris) sous la référence : X/81/1-3

Actes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome premier : 1254-1299.Ordre chronologique reconstitué de tous les actes du Parlement de Paris, tirés des registres de la série X et des documents du Trésor des Chartres, série J : notices n° 1 à 2975. Les cotes de la série X de cet instrument de recherche se présentent sous leur forme ancienne :Olim I (X/1a/1), Olim II (X/1a/2).

Le tome I contient les introductions et annexes suivantes :

préface sur le rôle historique du Parlement, par le comte Léon de Laborde (p. i-cxii) ; notice sur les archives du Parlement de Paris, par Alphonse Grün (p. i-ccxc) ; recueil d’arrêts de la cour du roi, accords et enquêtes depuis l’avènement de Philippe Auguste jusqu’en 1254 date du plus ancien registre du Parlement, par Edgard Boutaric (p. ccxci-cccxxx) ; essai de restitution d’un volume des Olim perdu depuis le XVIe siècle et jadis connu sous le nom de Livre pelu noir ou Livre des enquêtes de Nicolas de Chartres (1269-1298), par Léopold Delisle (p. 297-464).

L’index des noms de personnes, de lieux et des mots-matières est placé à la fin du tome II et se réfère aux analyses des tomes I et II de cet instrument de recherche. [anciennes références : a 425, b 374].

Consultable sur internet et en salle de lecture (site de Paris) sous la référence : X/3

Actes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome deuxième : 1299-1328.Ordre chronologique reconstitué de tous les actes du Parlement de Paris, tirés des registres de la série X : notices n° 2976 à 8017.

Les cotes de la série X de cet instrument de recherche se présentent sous leur forme ancienne :Olim III (X/1a/3), Olim IV (X/1a/4), Jugés I (X/1a/5), Greffe I (X/1a/8844), Accords (X/1c/1), Criminel I (X/2a/1), Criminel III (X/2a/2), Criminel IV (X/2a/3, pour quelques actes seulement).

L’index des noms de personnes, de lieux et des mots-matières est placé à la fin du tome II se réfère aux analyses des tomes I et II de cet instrument de recherche. [anciennes références : a 425, b 374].

Consultable sur internet et en salle de lecture (site de Paris) sous la référence : X/4

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Jugés (Lettres-Arrêts-Jugés). Tome premier : 1328-1342.Les cotes des documents sont indiquées en chiffres romains : IX = X/1a/9. Les tomes I et II ont été réimprimés par Kraus Reprint en 1976. [anciennes références : a 430, b 379].

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/5 (1)

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Jugés (Lettres-Arrêts-Jugés). Tome second : 1343-1350.Le registre X/1a/11, qui comprend des actes postérieurs à 1350, n’est que partiellement analysé. Les cotes des documents sont indiquées en chiffres romains : IX = X/1a/9. Les tomes I et II ont été réimprimés par Kraus Reprint en 1976. [anciennes références : a 430, b 379].

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/5 (2)

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Jugés (Lettres-Arrêts-Jugés), par Jean-Paul Laurent avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar. [anciennes références : a 921, b 380].

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/6

Chaque fiche comprend notamment les noms de personnes figurant dans l’acte (parties : demandeurs, défendeurs ; autres), une analyse avec un résumé de l’argumentation, la mention de la juridiction inférieure saisie, l’exposé de la procédure. Ces fiches font partie d’un ensemble couvrant les cotes X/1a/5-31 (Civil : lettres, arrêts, jugés, 1319-1384), X/1a/8845-8846 (anciens registres du greffe), X/1a/9182 à 9188 (Grands Jours de Troyes, 1367-1409), X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 (Parlement à Poitiers, 1418-1436), et X/2a/6 à 15 (Criminel, 1352-1408).

Accès aux images numérisées des fiches analytiques .

Instrument de recherche conservé en original au CEHJ

Cet index matières, dit Fichier Timbal, est rédigé conjointement avec les fiches de l’inventaire analytique du CEHJ : il couvre les registres des lettres, arrêts et jugés du Parlement civil, 1319-1384 (cotes X/1a/5-32), ainsi que les Grands jours de Troyes, 1367-1376 (X/1a/9182) . La version manuscrite (version 1) est partiellement reprise dans une version dactylographiée (version 2).

Accès aux images numérisées des fiches.

Instrument de recherche conservé en original au CEHJ