X/1a - Lettres, arrêts, jugés, arrêts en Conseil et Plaidoiries (1350-fin XVe s.)

Chaque fiche comprend notamment les noms de personnes figurant dans l’acte (parties : demandeurs, défendeurs ; autres), une analyse avec un résumé de l’argumentation, la mention de la juridiction inférieure saisie, l’exposé de la procédure. Ces fiches font partie d’un ensemble couvrant les cotes X/1a/5-31 (Civil : lettres, arrêts, jugés, 1319-1384), X/1a/8845-8846 (anciens registres du greffe), X/1a/9182 à 9188 (Grands Jours de Troyes, 1367-1409), X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 (Parlement à Poitiers, 1418-1436), et X/2a/6 à 15 (Criminel, 1352-1408).

Accès aux images numérisées des fiches analytiques .

Instrument de recherche conservé en original au CEHJ

Cet index matières, dit Fichier Timbal, est rédigé conjointement avec les fiches de l’inventaire analytique du CEHJ : il couvre les registres des lettres, arrêts et jugés du Parlement civil, 1319-1384 (cotes X/1a/5-32), ainsi que les Grands jours de Troyes, 1367-1376 (X/1a/9182) . La version manuscrite (version 1) est partiellement reprise dans une version dactylographiée (version 2).

Accès aux images numérisées des fiches.

Instrument de recherche conservé en original au CEHJ

Dans la cote X/1a/11 sont analysés les actes postérieurs au Parlement de l’hiver 1349-1350. L’ancien index a fait l’objet d’un traitement informatique, destiné à harmoniser sa présentation avec l’index de X/1a/17 à 47, cité ci-dessous. Cf. Monique Langlois, « Contrôle et enrichissement d’un instrument de travail ancien : le fichier des noms des parties en procès devant le Parlement de Paris de 1350 à 1363 », dans Informatique et histoire médiévale. Communications et débats de la Table ronde C.N.R.S organisée par l’École française de Rome et l’Institut d’histoire médiévale de l’Université de Pise (Rome, 20-22 mai 1975), Rome (Palais Farnèse), 1977, p. 381-392 (Collection de l’École française de Rome, 31). [anciennes références : a 922 et 923, b 381 et 382].

Instrument de recherche conservé au Département du Moyen Âge et de l’Ancien Régime

Les listings de l’application Socrate du Centre d’étude d’histoire juridique : un traitement informatique a été appliqué à l’intégralité des registres de jugés, lettres et arrêts cotés X/1a/17 à 21 (1361-1369), soit 4097 actes ; de X/1a/28 à 32 (1378-1384), seuls 464 actes sur 1127 ont été analysés. Il est aujourd’hui possible de consulter les listings d’édition suivants : un inventaire analytique (« édition » de chaque acte sous une forme standardisée, comprenant un résumé, les noms de parties et de lieux, des mots-matières hiérarchisés dits descripteurs génériques et spécifiques) et neuf index portant sur les données onomastiques et thématiques. Cette application informatique n’a été que partiellement récupérée, dans la base « Parlement civil 1361-1369 ».

Sur le traitement informatique des actes du Parlement de Paris, voir plus spécialement Josette Metman, Dominique Portal et A. Stiers, « Documentation et informatique. Une application du système « Socrate » aux archives judiciaires (Parlement de Paris) », dans Consilium magnum, 1473-1973. Commémoration du 500e anniversaire de la création du Parlement et Grand Conseil de Malines. Colloque (Bruxelles-Malines) 8-9. XII. 1973, Bruxelles, 1977, p. 81-172, et Josette Metman et Bernadette Auzary, « Les archives judiciaires et leur traitement informatique », dans Informatique et histoire médiévale. Communications et débats de la Table Ronde C.N.R.S. organisée par l’École française de Rome et l’Institut d’histoire médiévale de l’Université de Pise (Rome, 20-22 mai 1975), Rome (Palais Farnèse), 1977, p. 361-377 (Collection de l’École française de Rome, 31).

Instrument de recherche conservé au CEHJ

La base de données « Parlement civil 1361-1369, cotes X/1a/17-21 » couvre en réalité la période 1350-1384, cotes X/1a/13-32. Elle comprend une partie des mots matières de l’application Socrate.

Consultable sur le site internet de l’Institut d’histoire du droit (bases de données du CEHJ)

La base de données « Parlement civil 1347-1363 et 1381-1391 » couvre la période 1347-1363 (cotes X/1a/12-14), avec des références ponctuelles dans la période 1381-1391 (cotes X/1a/31-38).

Consultable sur le site internet de l’Institut d’histoire du droit (bases de données du CEHJ )

Cet index est commun aux cotes X/1a/17-47 (1361-1400) et X/2a/6-13 (1352-1400).

Instrument de recherche conservé au Département du Moyen Âge et de l’Ancien Régime

Cet index a fait l’objet d’un tirage sur papier : 4 vol. référencés en salle de lecture X/75/1-3 et 76 (cotes X/1a/48-54) ; 4 vol. référencés X/77/1-3 et 78 (cotes X/1a/55-61) ; 4 vol. référencés X/79/1-3 et 80 (cotes X/1a/62-68).

Consultable sur le site internet de l’Institut d’histoire du droit (bases de données du CEHJ )

Un tirage papier est disponible en salle de lecture (site de Paris) sous la référence : X/75/1-3 à X/80

Cet instrument de recherche a été rédigé avant la cotation définitive de la série X, les cotes sont donc périmées ; toutefois, une table de concordance, placée en tête du fichier, permet de rétablir aisément les cotes actuelles. [anciennes références : a 435, b 385].

Alexandre Tuetey a publié, d’après les registres du Conseil cotés X/1a/1478 à 1481 et les registres des Plaidoiries cotés X/1a/4785 à 4797, le Journal de Nicolas de Baye, greffier du Parlement de Paris, 1400-1417, Paris, 1885-1888, 2 vol., et avec la collaboration de Henri Lacaille, le Journal de Clément de Fauquemberge, greffier du Parlement de Paris, 1447-1435, Paris, 1903-1915, 3 vol. (Société de l’histoire de France).

Instrument de recherche conservé au Département du Moyen Âge et de l’Ancien Régime (inv. 435)