X/1a - Grands Jours, dont Grands Jours de Troyes (1367-1409) - Parlement à Poitiers (1418-1436)

Ce tableau des cotes des archives des Grands Jours tenus entre 1367 et 1666 est destiné à compléter le Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X. Il comporte, en effet, un essai de répartition des registres et minutes des Grands Jours entre le Civil (X/1a et X/1b) et le Criminel (X/2a), avec référence, pour les archives de chaque session des Grands Jours, à l'étude de Adolphe Grün, "Notice sur les archives du Parlement de Paris", publiées dans Actes du Parlement de Paris. Première série : de l'an 1254 à l'an 1328. Tome premier : 1254-1299, par Edgard Boutaric, p. cxciv-ccxii.

Référence en salle de lecture (site de Paris) : SA/04 (p. 110-111)

Chaque fiche comprend notamment les noms de personnes figurant dans l'acte (parties : demandeurs, défendeurs ; autres), une analyse avec un résumé de l'argumentation, la mention de la juridiction inférieure saisie, l'exposé de la procédure. Ces fiches font partie d'un ensemble couvrant les cotes X/1a/5-31 (Civil : lettres, arrêts, jugés, 1319-1384), X/1a/8845-8846 (anciens registres du greffe), X/1a/9182 à 9188 (Grands Jours de Troyes, 1367-1409), X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 (Parlement à Poitiers, 1418-1436), et X/2a/6 à 15 (Criminel, 1352-1408).

Pour les Grands Jours de Troyes tenus en 1583, se reporter ci-dessous à la sous-série X/2a.

Instrument de recherche conservé au CEHJ

Instrument de recherche conservé au CEHJ

Cet index matières est rédigé à partir de l'inventaire analytique sur fiche du CEHJ ci-dessus auquel il se réfère. Les rubriques retenues sont ordonnées selon un cadre juridique méthodique. Il couvre les cotes X/1a/5 à 12 (Lettres, arrêts, jugés, 1319-1350), X/1a/9182 (Grands Jours de Troyes, 1367-1376) et X/1a/9190 (Parlement de Poitiers,1418-1425). Il est en cours de rédaction pour la seconde moitié du XIVe siècle (X/1a/13 et suivants).

Instrument de recherche conservé au CEHJ

Arrêts et jugés (1418-1436), lettres, commissions et appointements (1418-1429), Plaidoiries (1421-1431). Chaque fiche comprend notamment les noms de personnes figurant dans l'acte (parties : demandeurs, défendeurs ; autres), une analyse avec un résumé de l'argumentation, la mention de la juridiction inférieure saisie, l'exposé de la procédure. Ces fiches font partie d'un ensemble couvrant les cotes X/1a/5-31 (Civil : lettres, arrêts, jugés, 1319-1384), X/1a/8845-8846 (anciens registres du greffe), X/1a/9182 à 9188 (Grands Jours de Troyes, 1367-1409), X/1a/9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 (Parlement à Poitiers, 1418-1436), et X/2a/6 à 15 (Criminel, 1352-1408).

Instrument de recherche conservé au CEHJ

Incomplet. Les registres X/1a/9194 et X/1a/9201 ne sont pas dépouillés.

Instrument de recherche conservé au CEHJ

La base onomastique établie à partir des 3119 arrêts contient non seulement le nom des parties mais aussi leur état et métier. Cette base est mise en relation avec Poitiers/indexation. Ainsi, en interrogeant une base on obtient des résultats globaux : noms, lieux, mots clés matière.

Consultable sur le site internet de l'Institut d'histoire du droit (bases de données du CEHJ)

Indexation matières et identification des lieux cités dans ce corpus de 3119 arrêts : 1 210 mots-clés, 1 500 lieux identifiés.

Instrument de recherche consultable sur le site internet de l'Institut d'histoire du droit (bases de données du CEHJ)

Arrêts et jugés (1418-1425). Cet index matières est rédigé à partir de l'inventaire analytique sur fiche du CEHJ ci-dessus auquel il se réfère. Les rubriques retenues sont ordonnées selon un cadre juridique méthodique. Il couvre les cotes X/1a/5 à 12 (Lettres, arrêts, jugés, 1319-1350), X/1a/9182 (Grands Jours de Troyes, 1367-1376) et X/1a/9190 (Parlement de Poitiers,1418-1425). Il est en cours de rédaction pour la seconde moitié du XIVe siècle (X/1a/13 et suivants).

Instrument de recherche conservé au CEHJ