"Table des lettres de provisions, des dispenses et de
vétérances, et des réceptions des avocats,
conseillers (...) au Parlement de Paris, de
septembre 1669 à 1790". Cet instrument de recherche
est un inventaire méthodique et analytique par
natures d'offices (avocats généraux, conseillers,
etc.), puis dans l'ordre alphabétique des noms de
personnes (avec un index général) : lettres de
dispenses d'âge et de parenté enregistrées dans la
série des ordonnances et lettres patentes (registres
X/1a/8667 à 8843 : 1669-1785 ; minutes X/1b/9078 à
9084 : 1785-1790), arrêts de réceptions d'offices
enregistrés dans le Conseil secret (registres
X/1a/8396 à 8601 : 1669-1786 ; minutes X/1b/8984 à
8991 : 1786-1790), lettres de provisions conservées
dans le fonds de la Grande Chancellerie ( sous-série
V/1). Les dates données dans cet inventaire
permettent aussi de se reporter dans le Conseil
secret aux arrêts d'enregistrement des lettres de
dispenses d'âges. L'enregistrement dans les
registres des ordonnances est une procédure
fictivement maintenue à partir de mars 1785. La
rédaction de cet inventaire étant antérieure à la
cotation définitive de la série X, il convient d'ajouter le
chiffre 11 aux cotes mentionnées X pour
obtenir les cotes actuelles (X/1a) des registres du
Conseil secret ou des ordonnances et lettres
patentes. Attention, on ne peut pas utiliser les
cotes X à 5 chiffres (ex X/17542), qui correspondent
aux actes non enregistrés, dont on a que les minutes
(X/1b, à compter de juin 1786 pour les actes du
Conseil secret et d'avril 1785 pour les Lettres
patentes). Il faut retrouver la cote en consultant
le Répertoire numérique des
archives du Parlement de Paris. Série X.,
(rubriques Conseil secret ou Ordonnances dans X/1b),
en utilisant la date d'enregistrement donné par
l'inventaire.
Dans l'esprit de son auteur, cet inventaire était
destiné à compléter le registre U//989 " Extraits et
analyses des registres du Parlement de Paris
relatifs aux officiers de la Cour (règlements,
élections, nominations) du XIIIe siècle jusqu'en
1669 ", qui comporte, dans sa plus grande partie, un
relevé chronologique des réceptions aux divers
offices du Parlement ; ce dernier répertoire est
toutefois d'un intérêt limité car les cotes
mentionnées ne sont pas celles des registres
originaux (Olim, Jugés, Plaidoiries, Conseil, etc.)
mais celles d'une collection de copies. [anciennes
références : a 446, b 375].
Référence en salle de
lecture (site de Paris) : X/56
