Cotes décrites : X/1a/1 à 275, 1469 à 1760, 4784 à
5202, 8300 à 8386, 8602 à 8643, 8853 à 8855, 9154 à
9155, 9189, 9209, 9226.
Les analyses contenues dans ces extraits, arrêts,
pièces de procédure, édit, etc. sont classées - en
premier lieu par diocèses ; les diocèses eux-mêmes
sont regroupés par départements de commissaires de
la Chambre royale dite de l'Arsenal, créée pour
l'exécution de l'édit de décembre 1672 (cet édit
ordonnait l'union à l'ordre de Saint-Lazare des
biens des ordres hospitaliers et militaires disparus
ou des établissements hospitaliers ayant cessé
d'exercer leurs fonctions primitives) : voir le
détail de chaque département dans l' État général des fonds des
Archives nationales, t. I, p. 744. - à
l'intérieur de chaque diocèse, par établissements
hospitaliers. Les renvois sont suffisamment précis
(date de l'acte, espèce du registre du Parlement
[Olim, Jugés, Lettres et Arrêts ; Jugés ; Conseil ;
Plaidoiries " Matinées " ou " Après Dinées " ;
Plaidoiries ; Ordonnances ; Amendes ; Enchères et
publications ; Grand Jours de Troyes, Poitiers et
Tours] ; numérotation ancienne du registre ; folio),
pour permettre de retrouver aisément la cote
actuelle du registre contenant l'arrêt ou la
plaidoirie recherchée, à l'aide du Répertoire numérique des archives
du Parlement de Paris. Série X. [anciennes
références : a 428, b 373].
Ces instruments de
recherche sont des documents originaux à commander
et consulter en salle de lecture (site de Paris)
sous les cotes : Z/1n/5 à 9