X/1a - Autres instruments de recherche

« Conclusions du Procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l’enregistrement des lettres patentes (Quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII) », par Madeleine Dillay, dansRevue historique de droit français et étranger, 4e série, t. XXXIII, 1955, p. 255-266. [ancienne référence : inv. 1105]

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/01/3

Inventaire analytique dans l’ordre chronologique reconstitué et non dans l’ordre strict des registres. Appendice : liste des notaires et secrétaires du roi qui ont contresigné les lettres royales ; index des noms géographiques et de personnes.

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/55

Actes du Parlement de Paris et textes du temps de la Ligue (1589-1594), le recueil de Pierre Pithou.

Référence en salle de lecture (site de Paris) : X/57

Testaments enregistrés au Parlement de Paris sous Charles VI.Édition partielle d’après le registre original X/1a/9807 et les extraits conservés au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, Collection Moreau, n° 1161 et 1162. Index chronologique de tous les testaments, édités ou non, en tête de l’édition. Il existait deux autres registres de testaments, aujourd’hui perdus, dont des extraits ont été réunis au début du XVIIe siècle par Fr. Blanchard (Bibl. nat., ms. Lat. nouv. Acq. 184) : voir Michel Nortier, « Recueils perdus de testaments enregistrés au Parlement de Paris », dansBibliothèque de l’École des Chartes, t. CXIII, 1955, p. 185-193.

Consultable sur internet

À noter aussi :

Édition partielle consultable sur le site internet de l’École nationale des chartes

Cotes décrites : X/1a/1 à 275, 1469 à 1760, 4784 à 5202, 8300 à 8386, 8602 à 8643, 8853 à 8855, 9154 à 9155, 9189, 9209, 9226.

Les analyses contenues dans ces extraits, arrêts, pièces de procédure, édit, etc. sont classées - en premier lieu par diocèses ; les diocèses eux-mêmes sont regroupés par départements de commissaires de la Chambre royale dite de l’Arsenal, créée pour l’exécution de l’édit de décembre 1672 (cet édit ordonnait l’union à l’ordre de Saint-Lazare des biens des ordres hospitaliers et militaires disparus ou des établissements hospitaliers ayant cessé d’exercer leurs fonctions primitives) : voir le détail de chaque département dans l’État général des fonds des Archives nationales, t. I, p. 744. - à l’intérieur de chaque diocèse, par établissements hospitaliers. Les renvois sont suffisamment précis (date de l’acte, espèce du registre du Parlement [Olim, Jugés, Lettres et Arrêts ; Jugés ; Conseil ; Plaidoiries « Matinées » ou « Après Dinées » ; Plaidoiries ; Ordonnances ; Amendes ; Enchères et publications ; Grand Jours de Troyes, Poitiers et Tours] ; numérotation ancienne du registre ; folio), pour permettre de retrouver aisément la cote actuelle du registre contenant l’arrêt ou la plaidoirie recherchée, à l’aide duRépertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X.[anciennes références : a 428, b 373].

Ces instruments de recherche sont des documents originaux à commander et consulter en salle de lecture (site de Paris) sous les cotes : Z/1n/5 à 9