S//7051-7560 : Déclarations des bénéfices et revenus ecclésiastiques (1790-1791)

Saisies révolutionnaires

Le décret du 13 novembre 1789 obligeait tous les titulaires de bénéfices, tous les supérieurs des maisons et établissements ecclésiastiques, à faire dans le délai de deux mois, devant les officiers municipaux, une déclaration détaillée de leurs biens mobiliers et immobiliers, ainsi que de leurs revenus. Les officiers municipaux de Paris reçurent ces déclarations dans le courant des mois de février et mars 1790. Ici, exceptionnellement pour cette série S, il ne s’agit plus seulement des établissements du département de la Seine, mais de la France entière. L’ensemble de ces déclarations a été réuni artificiellement à la série.

S//7051 à 7054/1, 7154. État des revenus, charges et mobiliers des chanoines et chapelains de Notre-Dame, et des chapitres réunis ; des paroisses et églises foraines de l’Archevêché de Paris ; des différentes maisons d’enseignement, etc. 1301-an II.

S//70542. Paroisses du district de Saint-Denis, et chapelles des environs de Paris. 1758-1791.

S//7055-7056. État des revenus des cures de Paris, de la banlieue et d’autres diocèses.

S//7057 à 7059. Ecclésiastiques résidant à Paris et possédant pensions et bénéfices dans d’autres diocèses.

S//7060 à 7063. Papiers de la Commission du clergé pour les Bénédictins, Chartreux, Cordeliers, Dominicains, Minimes et chanoines augustins de Saint-Ruf.

S//7064 à 7117. Registres du Bureau du Clergé. Enregistrement et contrôle des gens de mainmorte. Juin 1692-avril 1787.

S//7118 à 7470. Cotes vacantes. [Documents transférés dans la série T, sauf pour S//7154]

S//7471. Baux emphytéotiques concédés par les communautés du diocèse de Paris. XVIIIe s.

S//7472 à 7560. Déclarations ecclésiastiques de 1790 ; papiers relatifs à la perception des décimes (classement par ordre alphabétique des diocèses). XVIIe s.-1791 :

• S//7472. Agde, Agen, Aire, Aix, Alais, Albi.
• S//7473. Amiens.
• S//7474. Angers, Apt, Arles, Arras.
• S//7475. Autun.
• S//7476-7477. Auxerre, Avignon, Avranches, Bayeux, Bayonne, Bazas, Beauvais, Belley.
• S//7478. Besançon.
• S//7479. Béziers, Blois, Bordeaux, Boulogne, Bourges.
• S//7480. Cahors, Cambrai, Carcassonne, Castres, Cavaillon, Chalon-sur-Saône.
• S//7481. Châlons-sur-Marne.
• S//7482. Chartres.
• S//7483. Clermont, Comminges, Condom, Coutances, Dax, Die, Dijon, Dol, Embrun, Évreux, Fréjus, Gap, Genève, Grasse, Grenoble.
• S//7484. Langres.
• S//7485. Laon, Lavaur, Lectoure, Lescar, Liège, Limoges, Lisieux, Lodève, Lombez, Luçon, Lyon.
• S//7486. Mâcon, Le Mans.
• S//7487. Marseille, Meaux, Mende, Metz, Mirepoix, Montauban, Montpellier.
• S//7488. Nancy, Nantes, Narbonne, Nevers, Nîmes.
• S//7490 à 7541. Paris.
• S//7490 à 7492. Chapitre de Notre-Dame, et chapelles à Paris.
• S//7492 à 7495. Paroisses et collégiales à Paris et dans les communes réunies.
• S//7496 à 7500. Congrégations d’hommes, à Paris.
• S//7501 à 7506. Congrégations de femmes, à Paris.
• S//7507 à 7509. Collèges, congrégations enseignantes, séminaires à Paris.
• S//7510 à 7521. Chapelles, couvents, et paroisses du diocèse de Paris (classement par ordre alphabétique des localités).
• S//7522 à 7541. Chapelles, couvents et paroisses du diocèse de Paris (classement par ordre alphabétique des doyennés).
• S//7542. Périgueux, Perpignan, Poitiers, Le Puy, Quimper.
• S//7543. Reims, Rennes, Rieux.
• S//7544. Riez, la Rochelle, Rodez, Rouen, Saint-Brieux, Saint-Claude, Saint-Flour, Saint-Malo, Saint-Omer.
• S//7545. Saint-Papoul, Saint-Pol-de-Léon, Saint-Pons, Saintes, Sarlat, Séez, Senlis.
• S//7546. Sens.
• S//7547. Sisteron, Soissons, Strasbourg.
• S//7548. Tarbes, Toul, Toulon, Toulouse, Tournai, Tours.
• S//7549. Tréguier, Trèves, Troyes.
• S//7550. Uzès, Vabres, Vaison, Valence, Vannes, Verdun, Vienne, Viviers, Ypres.
• S//7551 et 7552. Déclarations diverses et individuelles de bénéfices ; complément des déclarations des communautés ecclésiastiques hors du diocèse de Paris. XVIIe-XIXe s.
• S//7553. Déclarations de l’Ordre de Saint-Antoine.
• S//7554 et 7555. Déclarations des ordres religieux, hors du diocèse de Paris (classement par ordre alphabétique des congrégations et par département).
• S//7556 à 7560. Déclarations des communautés ecclésiastiques du diocèse de Paris et de la commune de Saint-Denis.