Le décret du 13 novembre 1789 obligeait tous les
titulaires de bénéfices, tous les supérieurs des maisons et
établissements ecclésiastiques, à faire dans le délai de deux mois,
devant les officiers municipaux, une déclaration détaillée de leurs
biens mobiliers et immobiliers, ainsi que de leurs revenus. Les
officiers municipaux de Paris reçurent ces déclarations dans le
courant des mois de février et mars 1790. Ici, exceptionnellement
pour cette série S, il ne s'agit plus seulement des établissements
du département de la Seine, mais de la France entière. L'ensemble de
ces déclarations a été réuni artificiellement à la série.
S//7051 à S//7054/1, 7154. État des revenus, charges et mobiliers des chanoines et
chapelains de Notre-Dame, et des chapitres réunis ; des paroisses et
églises foraines de l'Archevêché de Paris ; des différentes maisons
d'enseignement, etc. 1301-an II.
S//70542. Paroisses du district de Saint-Denis, et chapelles des environs
de Paris. 1758-1791.
S//7055-7056. État des revenus des cures de Paris, de la banlieue et
d'autres diocèses.
S//7057 à S//7059. Ecclésiastiques résidant à Paris et possédant pensions et bénéfices dans
d'autres diocèses.
S//7060 à S//7063. Papiers de la Commission du clergé pour les Bénédictins, Chartreux,
Cordeliers, Dominicains, Minimes et chanoines augustins de
Saint-Ruf.
S*//7064 à S*//7117. Registres du Bureau du Clergé. Enregistrement et
contrôle des gens de mainmorte. Juin 1692-avril 1787.
S//7118 à S//7470. Cotes vacantes.
[Documents transférés dans la série T, sauf pour S//7154]
S//7471. Baux emphytéotiques concédés par les communautés du diocèse de
Paris. XVIIIe s.
S//7472 à S//7560. Déclarations ecclésiastiques de 1790 ; papiers relatifs à la perception
des décimes (classement par ordre alphabétique des diocèses). XVIIe
s.-1791 :
- S//7472. Agde, Agen, Aire, Aix, Alais, Albi.
- S//7473. Amiens.
- S//7474. Angers, Apt, Arles, Arras.
- S//7475. Autun.
- S//7476-7477. Auxerre, Avignon, Avranches, Bayeux, Bayonne, Bazas,
Beauvais, Belley.
- S//7478. Besançon.
- S//7479. Béziers, Blois, Bordeaux, Boulogne, Bourges.
- S//7480. Cahors, Cambrai, Carcassonne, Castres, Cavaillon,
Chalon-sur-Saône.
- S//7481. Châlons-sur-Marne.
- S//7482. Chartres.
- S//7483. Clermont, Comminges, Condom, Coutances, Dax, Die, Dijon,
Dol, Embrun, Évreux, Fréjus, Gap, Genève, Grasse, Grenoble.
- S//7484. Langres.
- S//7485. Laon, Lavaur, Lectoure, Lescar, Liège, Limoges, Lisieux,
Lodève, Lombez, Luçon, Lyon.
- S//7486. Mâcon, Le Mans.
- S//7487. Marseille, Meaux, Mende, Metz, Mirepoix, Montauban,
Montpellier.
- S//7488. Nancy, Nantes, Narbonne, Nevers, Nîmes.
- S//7490 à S//7541. Paris.
- S//7490 à S//7492. Chapitre de Notre-Dame, et chapelles à
Paris.
- S//7492 à S//7495. Paroisses et collégiales à Paris et dans les communes
réunies.
- S//7496 à S//7500. Congrégations d'hommes, à Paris.
- S//7501 à S//7506. Congrégations de femmes, à Paris.
- S//7507 à S//7509. Collèges, congrégations enseignantes,
séminaires à Paris.
- S//7510 à S//7521. Chapelles, couvents, et paroisses du diocèse de
Paris (classement par ordre alphabétique des localités).
- S//7522 à S//7541. Chapelles, couvents et paroisses du diocèse de
Paris (classement par ordre alphabétique des doyennés).
- S//7542. Périgueux, Perpignan, Poitiers, Le Puy, Quimper.
- S//7543. Reims, Rennes, Rieux.
- S//7544. Riez, la Rochelle, Rodez, Rouen, Saint-Brieux,
Saint-Claude, Saint-Flour, Saint-Malo, Saint-Omer.
- S//7545. Saint-Papoul, Saint-Pol-de-Léon, Saint-Pons, Saintes,
Sarlat, Séez, Senlis.
- S//7546. Sens.
- S//7547. Sisteron, Soissons, Strasbourg.
- S//7548. Tarbes, Toul, Toulon, Toulouse, Tournai, Tours.
- S//7549. Tréguier, Trèves, Troyes.
- S//7550. Uzès, Vabres, Vaison, Valence, Vannes, Verdun, Vienne,
Viviers, Ypres.
- S//7551 et S//7552. Déclarations diverses et individuelles de bénéfices ; complément
des déclarations des communautés ecclésiastiques hors du diocèse de
Paris. XVIIe-XIXe s.
- S//7553. Déclarations de l'Ordre de Saint-Antoine.
- S//7554 et S//7555. Déclarations des ordres religieux, hors du
diocèse de Paris (classement par ordre alphabétique des
congrégations et par département).
- S//7556-S//7560. Déclarations des communautés ecclésiastiques du
diocèse de Paris et de la commune de Saint-Denis.