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Browse holdings > Archives antérieures à 1789 > Recherche par le cadre de classement > X - Parlement de Paris > X/1b - Parlement civil (minutes) > X/1b - Arrêts en Conseil (1776-1777)

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Archives antérieures à 1789

Recherche par le cadre de classement

E - Conseil du roi
- E//1-2783 : Minutes d’arrêts ; Mélanges
- E//2784-2791 : Principauté de Dombes
- E//2861-3272 : Duché de Lorraine
- E//3272 : Conseil de Bouillon
- E//3627-3711 : Mélanges
G - Administrations financières et spéciales
- G/1 - Ferme générale
- G/2 - Régie générale des aides, administration générale des domaines, droits réunis
- G/3 - Administration des eaux et forêts
- G/4 - Loteries
- G/5 - Amirauté de France, Conseil des prises
- G/6 - Succession Law, ancienne Compagnie des Indes
- G/7 - Contrôle général des finances
- G/8 - Agence générale du clergé
- G/9 - Commissions des réguliers et des secours
H - Administrations locales et comptabilités diverses
- H//1-H//1713 - Pays d’États, pays d’Élections, intendances (ancienne sous-série H/1)
- H//1778-H//2213 - Bureau de la ville de Paris, intendance et généralité de Paris (ancienne sous-série H/2)
- H/3 - Ancienne université de Paris et collèges
- H/4 - Commission des péages
- H/5 - Établissements religieux du diocèse de Paris : comptabilités et titres de fondation de rentes
J et JJ - Trésor des Chartes
- J - Cartons
- JJ - Registres
K et KK - « Monuments historiques »
- K - « Monuments historiques » (cartons)
- KK - « Monuments historiques » (registres)
L et LL - « Monuments ecclésiastiques »
- L - « Monuments ecclésiastiques » (cartons)
- LL - « Monuments ecclésiastiques » (registres)
M et MM - Mélanges historiques
- M - Cartons
- MM - Registres
O/1 - Maison du roi sous l’Ancien régime
- O/1/1-749 : Secrétariat d’État de la maison du roi
- O/1/750-1044 : Départements des grands officiers de la maison du Roi
- O/1/1045-2805 : Direction générale des bâtiments, jardins, arts, académies et manufactures royales
- O/1/2806-3276 : Argenterie, Menus Plaisirs et affaires de la Chambre
- O/1/3277-3671 : Garde-meuble de la Couronne
- O/1/3672-3699 : Maison militaire
- O/1/3700-3712 : Prévôté de l’Hôtel
- O/1/3713-3799 : Maison des reines et des enfants de France
- O/1/3800-3989 : Domaine de la Couronne
P et PP - Chambre des comptes et comptabilité
- P - Chambre des comptes
- P - Comptabilité
- PP - Anciens inventaires de la Chambre des comptes
Q/1 et Q/3 - Domaines
- Q/1 - Titres domaniaux
- Q/3 - Droits domaniaux, domaines aliénés
R - Papiers domaniaux séquestrés des princes du sang
- R/1 - Apanage d’Artois
- R/2 - Maison de Bouillon
- R/3 - Maison de Conti
- R/4 - Apanage d’Orléans
- R/5 - Apanage de Provence
S - Biens des établissements religieux supprimés
- S//1-3209 : Diocèse de Paris
- S//3210-3307 : Évêchés, abbayes et établissements religieux (départements)
- S//3308-3631 : Paroisses (Paris et départements limitrophes)
- S//3632-4356 : Congrégations religieuses d’hommes (Paris et départements limitrophes)
- S//4357-4811 : Congrégations religieuses de femmes (Paris et départements limitrophes)
- S//4812-6101 : Ordres de Saint-Lazare et de Malte
- S//6102-6180 : Hospices et congrégations hospitalières
- S//6181-6589 : Université de Paris et collèges
- S//6590-7050 : Congrégations pour les missions et l’enseignement, séminaires et écoles
- S//7051-7560 : Déclarations des bénéfices et revenus ecclésiastiques (1790-1791)
T - Papiers privés tombés dans le domaine public
TT - Affaires et biens des protestants
U - Extraits et procédures judiciaires
V - Grande chancellerie et Conseil
- V/1 - Grande chancellerie
- V/2 - Collège des secrétaires du roi
- V/3 - Prévôté de l’Hôtel
- V/4 - Requêtes de l’Hôtel
- V/5 - Grand Conseil
- V/6 - Conseil privé
- V/7 - Commissions extraordinaires du Conseil
- V/8 - Conseil souverain de Dombes
X - Parlement de Paris
- X/1a - Parlement civil (registres)
- X/1b - Parlement civil (minutes)
- X/1c - Accords
- X/2a - Parlement criminel (registres)
- X/2b - Parlement criminel (minutes)
- X/3a - Requêtes du Palais (registres)
- X/3b - Requêtes du Palais (minutes)
- X/4a - Chancellerie du Palais ou petite chancellerie (registres)
- X/4b - Chancellerie du Palais ou petite chancellerie (minutes)
- X/5b - Communauté des procureurs au Parlement
Y - Châtelet de Paris
- Y//1-494 : Châtelet : Volumes d’enregistrements
- Y//495-6612 : Châtelet : Parc civil
- Y//6613-7177 : Châtelet : Présidial
- Y//7178-8247 : Châtelet : Chambre civile
- Y//8248-8545 : Châtelet : Chambre de l’auditeur
- Y//8546-9305 : Châtelet : Chambre du Conseil
- Y//9306-9396 : Châtelet : Chambre du procureur du roi
- Y//9397-9648 : Châtelet : Chambre de police
- Y//9649-10718 : Châtelet : Chambre criminelle
- Y//10719-17623 : Châtelet : Archives des commissaires
- Y//17624-18602 : Châtelet : Greffes
- Y//18603-18796 : Châtelet : Chambre de la Prévôté d’Île-de-France
- Y//18797-18800 : Pièces intégrées à la série Y au XIXe siècle
Z - Juridictions spéciales et ordinaires
- Z/1 - Juridictions spéciales
- Z/2 - Juridictions ordinaires royales et seigneuriales
ZZ - Notariats et tabellionages, saisies réelles, consignations
- ZZ/1 - Notariat et tabellionage
- ZZ/2 - Bureau des saisies réelles
- ZZ/3 - Bureau des consignations
Mar - Marine
- Mar/A - Actes du pouvoir souverain
- Mar/B - Service général
- Mar/C - Personnel
- Mar/D - Matériel
- Mar/E - Comptabilité
- Mar/F - Invalides et prises
  - Mar/F/1 - Invalides
  - Mar/F/2 - Prises
- Mar/G - Documents divers
- Mar/JJ - Service hydrographique
AE - Affaires étrangères
- AE/B/I - Correspondance consulaire
- AE/B/III - Consulats : mémoires et documents
Cartes et plans (N, NN)
- N - Plans
- NN - Cartes
Archives imprimées (AD)
- AD+ et I-XVII - Textes administratifs
  - AD+ - Archives imprimées : Collection chronologique
  - AD/I-XVII - Archives imprimées : Collection méthodique
- AD/XVIII - Archives imprimées du pouvoir législatif
- AD/XIX - Documents administratifs
- AD/XX - Journaux, affiches, gravures et faire-part
Collections du Musée (AE Musée)
- AE/I - Armoire de fer
- AE/II - Musée des documents français
- AE/III - Musée des documents étrangers
- AE/V - Pièces à conviction et objets saisis
- AE/VI - Objets historiques
Collections sigillographiques (Sc)
- SC/M - Matrices originales
- SC et SC/X - Collections de sceaux originaux
- SC/D et SC/S - Creux et épreuves de sceaux conservés aux Archives nationales
- SC/A à SC/G, SC/N, SC/P et SC/R - Creux et épreuves de sceaux conservés dans les départements
- SC - Creux et épreuves de creux conservés à la Bibliothèque nationale
- SC/U - Creux et épreuves de sceaux réunis sur un thème précis
- SC - Épreuves de sceaux conservés à l’étranger
Microfilms de complément (Mi)
- Affaires/archives étrangères
- Affaires militaires
- Architecture
- Colonies, commerce
- Institutions centrales
- Institutions provinciales
- Marine
- Onomastique
- Religion
- Villes et provinces
- Divers

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X/1b - Arrêts en Conseil (1776-1777)

Presentation of archives

Finding aids

Title:: X/1b - Arrêts en Conseil (1776-1777)
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Description

Pour la présentation du contenu, se reporter au niveau supérieur : X/1b - Parlement civil (minutes)

Language of documents

Français

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