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327Mi/1 à 4.

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Title:
327Mi/1 à 4.
Level of description:
fonds

Description

Ministère de la Justice : fichier des titres nobiliaires (XIXe s.).Ce fichier permet d'orienter les recherches dans les registres des titres nobiliaires microfilmés sous la cote 149Mi/ainsi que dans les dossiers de demandes classés dans les sous-séries BB/11 et BB/30.

Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Use conditions

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

New conditions for access to archives.