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400Mi/1.

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Title:
400Mi/1.
Level of description:
fonds

Description

Inventaire des microfilms de la photothèque du ministère de l’Équipement.

Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Use conditions

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

New conditions for access to archives.