Traitement en cours
Producteur d'archives

Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer

Haut de page

Description

Forme autorisée du nom
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Type de producteur
Collectivité
Dates d'existence
1870 - 20 mars 1986
Statut juridique
cabinet ministériel

Liens entre producteurs


Les dates affichées sont celles de la relation entre les producteurs.
Ascendant
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer

Attention ! Restrictions du jour. Cliquez ici pour en savoir plus.

Télécharger la notice
Permalien