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  • Finding aid Reference code(s) : 20030278/1-20030278/15

    Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (1791-1985)

    Extract from the entry :
    Barbeau, Charles 20030278/13 Propositions syndicales Propositions syndicales Projets de réforme des organisations syndicales de police, cahier de doléances présenté par le syndicat Force ouvrière des personnels de l'administration centrale du ministère de l'intérieur ;
    Creator(s) :
    Chargé de mission auprès du ministre de l'Intérieur
  • Finding aid Reference code(s) : 19930559/1-19930559/22

    Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des professions ; Bureau de l'emploi et de la formation (1959-1985)

    Extract from the entry :
    Bureau de l'emploi et de la formation Bureau de l'emploi et de la formation (direction du tourisme) village de vacances tourisme social tourisme sport salaire restaurant profession informatique hôtellerie formation professionnelle formation en alternance formation continue fiscalité emploi comité interministériel centre de formation budget apprentissage budget rapport question parlementaire étude dossier de séance compte-rendu de séance préparation budgétaire coordination coopération contrôle de l'exercice professionnel conseil 19930559/22 Hôtellerie-Informatique dans l'hôtellerie Hôtellerie-Informatique dans l'hôtellerie Hôtellerie Hôtellerie - Les PME dans le secteur de l'hôtellerie restauration, rapport du commissariat général au plan 2 janvier 1975 - Les PME dans le secteur de l'hôtellerie restauration, rapport du commissariat général au plan 2 janvier 1975 - Le point sur l'action marketing du syndicat général de l'industrie hôtelière S G I H février 1975 - Le point sur l'action marketing du syndicat général de l'industrie hôtelière S G I H février 1975 - Revue technique des hôtels et restaurants, la profession département par département N°329 mars 1977 - Revue technique des hôtels et restaurants, la profession département par département N°329 mars 1977 - Le cahier de doléances des hôteliers, restaurations, cafetiers et limonadiers, confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers limonadiers 1977 - Le cahier de doléances des hôteliers, restaurations, cafetiers et limonadiers, confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers limonadiers 1977 - Le paracommercialisme et les secteurs commerciaux de l'industrie hôtelière :
    Creator(s) :
    Bureau de l'emploi et de la formation (direction du tourisme)
  • Finding aid Reference code(s) : 20060209/1-20060209/154

    Santé et solidarité ; Caisse nationale de prévoyance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) (1956-2005)

    Extract from the entry :
    1987-2000 Activité du Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) de l'Essonne - procès verbaux, cahier des doléances, plan gérontologique.
    Creator(s) :
    Caisse nationale d'assurance vieillesse (France)
  • Finding aid Reference code(s) : 19910391/1-19910391/7

    Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chef du Cabinet (1988-1989)

    Extract from the entry :
    invitations de Pierre MAUROY, premier secrétaire du parti socialiste, président de la FNESR, programme, documentation, notes manuscrites, plan, éléments d'intervention, fiches et revues de presse sur le quartier d'affaires de la Défense, la prévention dans les polices urbaines, le rapprochement police-population, les actions en faveur de la jeunesse, cahier de doléances de la fédération Léo LAGRANGE première rencontre des élus des villes et communes d'Europe à l'initiative de la FNESR (fédération nationale des élus socialistes et républicains) :
    Creator(s) :
    Chef et chef-adjoint de cabinet du ministre de l'Intérieur
  • Finding aid Reference code(s) : 19930392/1-19930392/13

    Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1983-1993)

    Extract from the entry :
    cahier de doléances remis à M. Jean-Pierre Soisson à l'occasion de sa visite à la Préfecture de l'Yonne le 18/10/91.
    Creator(s) :
    Conseiller technique auprès du ministre de l'Intérieur
  • Finding aid Reference code(s) : 20000071/1-20000071/90

    Enseignement supérieur et universités ; Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) (1948-1993)

    Extract from the entry :
    20000071/51 Enquête sur les cahiers de doléances de 1789 1 Enquête sur les cahiers de doléances de 1789 1 Dossiers de travail :
    Creator(s) :
    École des hautes études en sciences sociales (Paris ; 1975-....)
  • Finding aid Reference code(s) : 19800497/1-19800497/78

    Enseignement supérieur et universités ; Direction des bibliothèques et de la lecture publique ; Comité des travaux historiques et scientifiques (1951-1979)

    Extract from the entry :
    1955-1959 Edeine (B) les assemblées préliminaires et la rédaction des cahiers de doléances dans le baillage secondaire de Romorantin.
    Creator(s) :
    Comité des travaux historiques et scientifiques
  • Finding aid Reference code(s) : 20140065/1- 20140065/31

    Direction générale de l'aviation civile, Service des bases aériennes. Aéroports de Paris (1995-1998)

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    Aéroports de Paris Bureau de la gestion des aéroports (service des bases aériennes) 20140065/20 Pétition contre l'extension de l'aéroport de Roissy et cahier de doléances :
    Creator(s) :
    Bureau de la gestion des aéroports (service des bases aériennes)
  • Finding aid Reference code(s) : C//1-C//386,C//I/1-C//I/95,C//II/1-C//II/59

    Papiers des assemblées de la Révolution (1787-an IV)

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    Sénéchaussée d'Angoumois - Procès-verbaux du clergé, de la noblesse et des trois ordres, cahier de doléances - 1 dossier.
    Creator(s) :
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
  • Finding aid Reference code(s) : D/IV/1-D/IV/72,D/IV/*/1-D/IV/*/2

    Archives du comité de Constitution (1789-1791)

    Extract from the entry :
    Dossier 1266 Supplément au cahier de doléances de la commune d'Hellimer (1 pièce).
    Creator(s) :
    France. Comité de Division du territoire (1791-1795) France. Comité de Constitution (1789-1793) France. Comité de Législation (1789-1795)
  • Finding aid Reference code(s) : 20080643/1-20080643/46

    Justice ; cabinets de Dominique Perben et Pascal Clément, ministres de la Justice. Archives de Stéphane Noël et Hervé Machi, conseillers pour les affaires civiles (2003-2007)

    Extract from the entry :
    notes, télécopies, courriels, correspondance, notes manuscrites, arrêté local du 8 octobre 1873, fiches, cahier de doléances du barreau de Papeete, articles de presse, projet d'ordonnance.
  • Finding aid Reference code(s) : B/A/1-B/A/91,B/III/1-B/III/174

    lections aux Etats généraux de 1789. Dossiers et registres de copies

    Extract from the entry :
    B/III/148 jusqu'en avril 1789, dont élection des députés et cahier de doléances de la sénéchaussée.
    Creator(s) :
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
  • Finding aid Reference code(s) : 20120242/1-20120242/20

    Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire de 2005 à 2007. Dossiers de Marie-Hélène Debart, conseillère technique chargée des affaires corses

    Extract from the entry :
    convention égalité des chances, document de synthèse, rapport, avis du conseil national des villes (CNV) sur les émeutes urbaines de novembre 2005, cahier de doléances de l'Association collectif Liberté, Egalité, Fraternité, Ensemble, Unis (ACLEFEU) (2006) ;
  • Finding aid Reference code(s) : AB/XIX/3054-AB/XIX/3057, AB/XIX/4393-AB/XIX/4404

    Fonds Pierre Caron (1877-1951).

    Extract from the entry :
    Copie du cahier des doléances de la commune de Montjoire (Haute-Garonne), par M. Forgues, instituteur, adressé à Alphonse Aulard (1926), 1789.
  • Finding aid Reference code(s) : AB/XIX/3256-AB/XIX/3465

    Pièces isolées, collections et papiers d’érudits. Tome 5.

    Extract from the entry :
    Procès-verbal des séances et cahier de doléances de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Carcassonne".

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