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  • Finding aid Reference code(s) : T//1695-T//1742

    Papiers d'origine privée. Volume 8.

    Extract from the entry :
    7 Affaire Fossecave-Guillemin, armateur du corsaire "l'Espérance", de Calais (capitaine Pierre Brier-Artus), réclamant contre un jugement du juge d'Ostende, au sujet de la prise du navire "l'Endeavour (appelé dans la requête Le Devoir)" de Londres.
  • Finding aid Reference code(s) : CC//257-CC//421,CC//487-CC//498,CC//853-CC//1034

    Chambre des pairs (1814-1848)

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    Papiers et mémoires de Vincent Vallette, armateur du corsaire "La Petite Louise" (rapport au ministre de Vincent Vallette en date du 26 janvier 1816), protestations contre la loi des 7 millions (1820), pétitions adressées aux pairs de France (1820).
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XCI/1167 - MC/ET/XCI/1892, MC/RE/XCI/11 - MC/RE/XCI/12

    Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

    Extract from the entry :
    MC/ET/XCI/1222 Inventaire après décès d'Antoine Jean Voizard, capitaine de navire [corsaire], demeurant rue des Rosiers au Marais.
    Creator(s) :
    Lefebvre, Jean-Baptiste Étude notariale XCI (Paris ; 1525-....)
  • Finding aid Reference code(s) : 442AP/1-442AP/34

    Fonds Begouën-Demeaux (XVIIIe-XIXe siècle)

    Extract from the entry :
    POTIER, Commandant de ma Goëlette corsaire La Confiance....
    Creator(s) :
    Begouën-Demeaux (famille ; 1701-....)
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XVII/858 - MC/ET/XVII/1043, MC/RE/XVII/3 - MC/RE/XVII/5

    Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN, 7 mars 1761 - 15 juin 1787 (étude XVII)

    Extract from the entry :
    MC/ET/XVII/1016 Acte concernant un procès intenté à un corsaire du roi pour droit de prise illégale.
    Creator(s) :
    Le brun, Charles Etude XVII
  • Finding aid Reference code(s) : F/21/568-F/21/743

    Administration des Beaux-Arts, 2e volume (XIXe siècle)

    Extract from the entry :
    Boulouvart chargé de pouvoirs de François Mavit, armateur du corsaire français "Le Brutus" :
    Creator(s) :
    France. Bureau des Travaux d'art (1882-1965)
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XVIII/323 - MC/ET/XVIII/747, MC/RE/XVIII/12 - MC/RE/XVIII/24/A

    Minutes et répertoires du notaire Jacques MILLER, 19 mars 1751 - 18 décembre 1771 (étude XVIII)

    Extract from the entry :
    MC/ET/XVIII/661 Procuration acte , proces d'interets sur le bateau corsaire penelope.
    Creator(s) :
    Miller, Jacques Étude notariale XVIII (Paris ; 1581-....)
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XCVI/395 - MC/ET/XCVI/422, MC/RE/XCVI/19

    Minutes et répertoires du notaire Charles Philippe MORISSE, 6 août 1755 - 24 janvier 1764 (étude XCVI)

    Extract from the entry :
    MC/ET/XCVI/414 Cession d'intérêts, certificat, dépôt , parts sur navire corsaire l'aurore.
    Creator(s) :
    Morisse, Charles-Philippe Etude XCVI
  • Finding aid Reference code(s) : AF/II/198-AF/II/280

    Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)

    Extract from the entry :
    5 AF/II/219 Dossier 1890 Pièces 1 à 3, Rapport et projet d'arrêté sur le marché des fusils, 1793, 13 mai Pièces 1 à 3, Rapport et projet d'arrêté sur le marché des fusils, 1793, 13 mai Pièces 4, 5, Arrêté concernant le marché des fusils de Hambourg, 1793, 1er juillet Pièces 4, 5, Arrêté concernant le marché des fusils de Hambourg, 1793, 1er juillet Pièce 6, Arrêté fixant les prix à payer pour les effets d'artillerie provenant du corsaire "La Marie Hélène', an III, 27 ventôse Pièce 6, Arrêté fixant les prix à payer pour les effets d'artillerie provenant du corsaire "La Marie Hélène', an III, 27 ventôse Pièce 7, Affaire Beaumarchais (chemise) (1793-messidor an III) Pièce 7, Affaire Beaumarchais (chemise) (1793-messidor an III) Pièces 8 à 26, Travail du Comité de Salut public sur l'affaire des fusils de Hollande avec Caron Beaumarchais et correspondance de ce dernier, 1793, 19 mai Pièces 8 à 26, Travail du Comité de Salut public sur l'affaire des fusils de Hollande avec Caron Beaumarchais et correspondance de ce dernier, 1793, 19 mai Pièces 27 à 31, Délibération secrète sur le marché Caron-Beaumarchais (et pièces jointes), 1793, 22 mai Pièces 27 à 31, Délibération secrète sur le marché Caron-Beaumarchais (et pièces jointes), 1793, 22 mai Pièces 32 à 38, Délibération secrète sur le marché avec Caron-Beaumarchais (pièces jointes), 1793, 25 mai Pièces 32 à 38, Délibération secrète sur le marché avec Caron-Beaumarchais (pièces jointes), 1793, 25 mai
  • Finding aid Reference code(s) : BB/18/277-BB/18/347

    Correspondance générale de la Division criminelle du ministère de la Justice, affaires criminelles et correctionnelle. Classement départemental : Drôme à Gers (An IV-1816)

    Extract from the entry :
    an XIII - 1808 Dossier A3 8371 17 p. - Dénonciation du ministre de la Police contre Legris, magistrat de sûreté de Brest, pour divers conflits avec les officiers de police de cette ville, en particulier pour la remise des gilets des forçats et pour avoir ordonné la mise en liberté de François Garcia, capitaine en second du corsaire "La Biscayenne" qui avait gravement menacé Ollivaud, capitaine du corsaire "La Dorade".
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XVIII/944 - MC/ET/XVIII/1655, MC/RE/XVIII/17 - MC/RE/XVIII/27

    Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)

    Extract from the entry :
    MC/ET/XVIII/973 Procuration donnée par Mehmet Smael, négociant sujet de l'empereur du Maroc, demeurant à Tituan, venu à Paris y réclamer une cargaison capturée par un corsaire français sur le vaisseau danois Christiana, Colbiousem, capitaine Bortique, sorti de Gibraltar pour Libourne en l'An VI, à Moyse Serror, négociant algérien de Mahon, pour réclamer la restitution du brigantin ragusois Saint-Véloce, capitaine Jean Balletin, sorti de Marseille avec une cargaison appartenant audit constituant pour aller la consigner à Tituan, à Sidi Hagi Mahmet Fedrica, négociant marocain, capturé en mer et mené à Mahon.
    Creator(s) :
    Gauldrée-Boilleau, Jean-Louis Étude notariale XVIII (Paris ; 1581-....)
  • Finding aid Reference code(s) : MC/ET/XV/1867 - MC/ET/XV/2363, MC/RE/XV/25 - MC/RE/XV/30

    Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)

    Extract from the entry :
    Caisse des dépôts (France) MC/ET/XV/1990 Caisse des dépôts et consignations, contribution Antoine Joseph, Pollan ancien armateur du corsaire français 'La Joséphine' Caisse des dépôts et consignations, contribution Antoine Joseph, Pollan ancien armateur du corsaire français 'La Joséphine' Mention dans le répertoire du notaire coté :
    Creator(s) :
    Chatelain, Auguste-Henri Étude notariale XV (Paris ; 1593-....)
  • Finding aid Reference code(s) : AF/II/112-AF/II/197

    Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public : représentants en mission (1792-an IV)

    Extract from the entry :
    l'armement d'un corsaire à Saint-Malo) (analyse et arrêtés joints).
  • Finding aid Reference code(s) : T//501-T//*/982

    Papiers d'origine privée. Volume 4

    Extract from the entry :
    T//514/16 Papiers provenant des sieurs Tarragon, Sohier, Sartorins, le chevalier de Monadgea, le sieur Courty et la Société pour la construction de la rue Courty en 1784, le comte de Brieux et l'Association pour l'armement du navire corsaire le Duc d'Enghien en 1779.
  • Finding aid Reference code(s) : BB/18/200-BB/18/276

    Correspondance générale de la Division criminelle du ministère de la Justice, affaires criminelles et correctionnelles. Classement départemental : Calvados à Doubs (An IV-1816)

    Extract from the entry :
    Demande de mise en liberté du quaker Jean Hargram, fait prisonnier par un Congré corsaire français sur un paquebot allant de Londres à Guernesey.
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