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  • Finding aid Reference code(s) : 20040215/1-20040215/50

    Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Service photographique (1997-1999)

    Extract from the entry :
    ENTRETIEN ET RECEPTION LIBERTES PUBLIQUES Remise à Lionel Jospin, Premier ministre, du rapport d'activité de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), par Michel Gentot, Hubert Bouchet, Raymond Forni et Joël Boyer.
    Creator(s) :
    Service photographique (cabinet du Premier ministre)
  • Finding aid Reference code(s) : 20020558/1-20020558/2

    Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association (2001-2001)

    Extract from the entry :
    de Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale ;
    Creator(s) :
    Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association
  • Finding aid Reference code(s) : 20040468/1-20040468/19

    Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1989-2002)

    Extract from the entry :
    rapport et synthèse du rapport de M. Raymond Forni, rapporteur devant la commission, intervention du Ministre en séance du 27 octobre 1998, argumentaires, délibération n° 98-097 du 24 novembre 1998 de la CNIL, avis du Conseils d'Etat du 19 janvier 1999.
    Creator(s) :
    Conseiller technique auprès du ministre de l'Intérieur
  • Finding aid Reference code(s) : 20010085/1-20010085/413

    Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1964-1981)

    Extract from the entry :
    Situation de M. Raymond Forni, député (1976-1979) .
    Creator(s) :
    Cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice
  • Finding aid Reference code(s) : 19920615/1-19920615/10

    Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1983-1991)

    Extract from the entry :
    rapport de MM. Raymond Forni et Michel Pelchat, députées.
    Creator(s) :
    Conseiller technique auprès du ministre chargé de la Culture
  • Finding aid Reference code(s) : 20130021/1-20130021/293

    Archives Audiovisuelles de Radio France France Inter : enregistrements sonores de l'émission « TAM TAM ETC. » (2001-2004)

    Extract from the entry :
    enregistrements des émissions sur cassettes audio 20130021/26 « Raymond Forni », 11 octobre 2001 « Raymond Forni », 11 octobre 2001
    Creator(s) :
    Radio France
  • Finding aid Reference code(s) : 20020567/1-20020567/7

    Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association (2000-2001)

    Extract from the entry :
    1901-2001, un défi renouvelé" ,colloque organisé au conseil économique et Social avec E.-A. SEILLIERE, Président du MEDEF , "5 Continents pour des hommes libres ",colloque organisé à l'Assemblée Nationale avec F. W. FERREIRA, Secrétaire exécutif de la commission brésilienne justice et Paix ,Reed BRODY, Directeur adjoint de Human Rights Watch ,Souhir BELHASSEN, vice Présidente de la ligue Tunisienne des Droits de l'Homme, conclusion de Raymond FORNI, Président de l'Assemblée Nationale ; "
    Creator(s) :
    Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association
  • Finding aid Reference code(s) : 20030601/1-20030601/26

    Autorités administratives indépendantes ; Haute autorité de la communication audiovisuelle (1982-1986)

    Extract from the entry :
    Autin (Jean), Broglie (Gabriel de), Castans (Raymond), Comte (Gilbert), Forni (Raymond), Gandrey-Rety (Bernard), Guimard (Paul), Hessel (Stéphane), Huart (Marcel), ¨Paillet (Marc).
    Creator(s) :
    Haute Autorité de la communication audiovisuelle
  • Finding aid Reference code(s) : 20130605/1-20130605/19

    Archives de la sixième chambre de la Cour des comptes. Élaboration du rapport annuel sur la Sécurité sociale (1998-2002).

    Extract from the entry :
    lettres d'Henri Emmanuelli (président de la Commission des finances de l'Assemblée nationale), de Raymond Forni (président de l'Assemblée nationale), Didier Migaud (rapporteur général de la Commission des finances de l'Assemblée nationale), Ségolène Royal (ministre déléguée à la Famille et à l'enfance).
    Creator(s) :
    Cour des comptes
  • Finding aid Reference code(s) : 20020406/1-20020406/20

    Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1997-2002)

    Extract from the entry :
    20020406/2 FORNI, Raymond FORNI, Raymond vice-président de l'Assemblée nationale député de Belfort.
    Creator(s) :
    Bureau des interventions (cabinet du Premier ministre)
  • Finding aid Reference code(s) : 20030446/1-20030446/158

    Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service information et diffusion (1968-1996)

    Extract from the entry :
    Service information et diffusion Service d'information et de diffusion (Premier ministre) vie politique syndicat parti politique gouvernement communication discours 20030446/70 FORNI Raymond.
    Creator(s) :
    Service d'information et de diffusion (Premier ministre)
  • Finding aid Reference code(s) : 543AP/1-543AP/183

    Archives d'ÉDOUARD BALLADUR

    Extract from the entry :
    Loi du 6 août 1986 relative aux modalités d'application des privatisations, notes, rapport de la commission d'enquête parlementaire présidée par Raymond Forni sur les opérations de privatisations d'entreprises et de banques appartenant au secteur public depuis le 6 août 1986 (1989), correspondances parlementaires, politiques et universitaires sur le bilan de la politique de privatisation lors de la première cohabitation, coupures de presse.
  • Finding aid Reference code(s) : 19870502/1-19870502/55

    Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau Cabinet (1980-1986)

    Extract from the entry :
    4 interventions, dossiers 22976-26429 FORNI, Raymond :
    Creator(s) :
    Bureau du cabinet (ministère de la Culture et de la Communication)
  • Finding aid Reference code(s) : 697AP/1-697AP/396, 20130599/1-20130599/47, 20150751/1-20150751/78

    Fonds Philippe Séguin (1934-2010).

    Extract from the entry :
    lettre de Raymond Forni à Ph.
    Creator(s) :
    Séguin, Philippe
  • Finding aid Reference code(s) : 19860540/1-19860540/65

    Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conseillers techniques, et Jean-Claude Henrard, chargé de mission (1981-1986)

    Extract from the entry :
    M. FORNI Raymond, député du Territoire de Belfort.
    Creator(s) :
    Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'État chargé de la Santé

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